Faculté de droit

L'initiative populaire cantonale et municipale à Genève
Stéphane Grodecki

A l'heure où la révision totale de la Constitution genevoise semble bien lancée, la présente thèse de doctorat examine une des institutions du paysage constitutionnel cantonal aussi ancienne qu’actuelle : l'initiative populaire.
L’étude aborde les aspects juridique, historique et politologique de l'initiative municipale et cantonale avec l’accent sur leurs réglementations. La thèse est enrichie notamment d’annexes telles qu’un condensé de la jurisprudence, cantonale et fédérale, publiée et non publiée, en matière d’initiative genevoise, ainsi qu'une liste des initiatives cantonales et municipales ayant abouti depuis 1891.
Selon le professeur Tanquerel, cette thèse, complète et claire, sera
« l’ouvrage de référence de tous les acteurs – juristes, autorités, citoyens – confrontés aux problèmes juridiques posés par l’initiative populaire dans le canton de Genève. »

Paru	2008
ISBN	978-3-7255-5539-0
Prix	CHF 108.00
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2008

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