Faculté de droit

Droit de superficie et leasing immobilier

Deux alternatives au transfert de propriété
Bénédict Foëx (Editeur)

Cet ouvrage présente les Actes de la huitième Journée du droit de la propriété, qui s’est tenue à Genève au mois de mai 2009 et qui a été consacrée à divers thèmes actuels de droit immobilier, à savoir:

- Introduction au droit de superficie – la constitution du droit, par Michel Mooser, professeur à l’Université de Fribourg et notaire

- Retour anticipé et extinction du droit de superficie, par Paul-Henri Steinauer, professeur à l’Université de Fribourg

- Le droit de superficie en droit public, par François Bellanger, professeur à l’Université de Genève et avocat

- Cession du droit de superficie et droits de préemption légaux de l’art. 682 al. 2 CC, par Bénédict Foëx, professeur à l’Université de Genève

- La valeur du droit de superficie, par Maryse Pradervand - Kernen, docteure en droit

- Le leasing immobilier. Un contrat pluriel, par Sylvain Marchand, professeur à l’Université de Genève et professeur associé à l’Université de Neuchâtel

Les Journées du droit de la propriété sont organisées par la Chambre genevoise immobilière, la Faculté de droit de l’Université de Genève et l’Institut d’études immobilières.

Paru	2011
ISBN	978-3-7255-6356-2
Prix	CHF 65.00
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2011

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