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Première étude sur la nouvelle Constitution genevoise

Deux professeurs de la Faculté, anciens constituants, viennent de publier la première analyse juridique de la nouvelle Constitution genevoise, entrée en vigueur le 1er juin 2013.

L’étude reprend et détaille les termes d’une conférence que les professeurs Thierry Tanquerel et Michel Hottelier ont présentée en septembre 2013 devant la Société genevoise de droit et de législation.
Outre les travaux qui ont conduit à l’adoption de la nouvelle loi fondamentale du canton, l’étude aborde plusieurs questions relatives à la structure de la Constitution et à des chapitres tels que les dispositions générales, les droits fondamentaux, les droits politiques, les institutions et l’organisation territoriale.

Une note rédigée par Madame Céline Zuber-Roy, assistante au département de droit public et ancienne coprésidente de l’Assemblée constituante, explique de manière détaillée le processus de recherche dans le Bulletin officiel de l’Assemble constituante.

Michel Hottelier, Thierry Tanquerel, La Constitution genevoise du 14 octobre 2012, Semaine judiciaire 2014 II, p. 341-390

11 novembre 2014
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