Faculté de droit

Droit de la communication
Deuxième édition revue et mise à jour

Denis Barrelet / Stéphane Werly

Depuis la première parution de cet ouvrage, en 1998, le droit de la communication a connu de nombreux changements fondamentaux. Parmi eux, la consécration constitutionnelle des libertés d’opinion et d’information, l’entrée en vigueur de la nouvelle loi sur la radio et la télévision, l’introduction législative du principe de la transparence dans l’administration, les modifications de la loi sur les télécommunications ou encore de la loi sur le droit d’auteur.

Entièrement revue et complétée, cette deuxième édition présente l’ensemble de ces innovations. Elle brosse un tableau complet du droit applicable en Suisse aux médias et à la communication individuelle. Elle est subdivisée en neuf titres: droit constitutionnel, droit international public, droit administratif, droit pénal, droit civil, droit de la concurrence, droit d’auteur, droit du travail, règles de déontologie. Enrichie de nombreux exemples et de références à la jurisprudence, elle entend donner des réponses précises aux questions qui surgissent dans la pratique.

La victime d’un article diffamatoire, le téléspectateur indisposé par une émission, l’avocat rédigeant un droit de réponse, le journaliste à la recherche de l’information, l’éditeur en lutte avec la concurrence, l’annonceur soucieux d’éviter les pièges de la concurrence déloyale, l’internaute confronté à des contenus douteux sur le «net», tous devraient trouver, dans ces pages, l’aide qu’ils recherchent.

L’ouvrage prend en compte la doctrine et la jurisprudence publiées jusqu’au 30 novembre 2010.

Paru	2011
ISBN	978-3-7272-2350-1
Prix	CHF 158.00
	Commander l'ouvrage

 

2011

La vente aux enchères d'objets d'art en droit privé suisse: Représentation, relations contractuelles et responsabilité
Manuel de droit administratif
Publication d'importance européenne: "Digest of European Tort Law. Vol 2: Essential Cases on Damage"
Le Pacte mondial des Nations Unies 10 ans après / The Global Compact of the United Nations 10 years after
Marques notoires et de haute renommée
Le Trust de common law et l'exécution forcée en Suisse
Le contentieux administratif judiciaire en Suisse: une analyse empirique
Memento de droit civil, Droit des personnes physiques, de la famille et des successions
Droit international et européen de la sécurité sociale
La Suisse devant la Cour européenne des droits de l’Homme
Parution du N° 46-2011 des Cahiers genevois et romands de sécurité sociale
Vermögensübertragungen an Trusts und schweizerisches Eherecht
Journée 2010 de droit bancaire et financier
Les relations entre organisations régionales et organisations universelles
L'entraide judiciaire internationale dans le domaine des biens culturels
Le leveraged buyout (LBO)
Le droit de suite et sa reconnaissance selon la Convention de La Haye sur les trusts
Lutte contre la corruption internationale
Dossiers de droit européen n°22: European Energy Law / Droit européen de l’énergie
Commentaire de la loi fédérale sur l’égalité
Les autorités administratives indépendantes
Droit de la communication
Union européenne. Recueil de textes 2011. 9ème édition par Christine Kaddous et Fabrice Picod
Dossier de droit européen n° 21: Droit spatial européen par Benjamin Guyot