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Les publications du CETEL sont en cours de numérisation et seront mises à disposition au fur et à mesure. Les travaux déjà accessibles peuvent être consultés au format PDF en cliquant sur le titre du document. Par ailleurs, il sera indiqué au dessous de chaque rapport les éventuelles publications, ouvrages ou articles, auxquelles il a pu donner lieu.

livres

PUBLICATIONS

TRAVAUX CETEL

58:FLÜCKIGER Alexandre, ROTH Robert, ROBERT Christian-Nils, Rapport final Droit et émotions - Le rôle des émotions dans les processus de régulation juridique et sociale, Septembre 2010
57:CASSANI Ursula et FLÜCKIGER Alexandre : De l'évaluation à l'action législatives - Actes du colloque en l'honneur du Professeur DELLEY Jean-Daniel, 2010
56:DELLEY Jean-Daniel, JOCHUM Margit, LEDERMANN Simone, La conception des lois la démarche légistique entre théorie et pratique, (voir Recherches) Mai 2009
55:RUEGG Jean, FLÜCKIGER Alexandre, NOVEMBER Valérie, KLAUSER Francisco, Groupe de recherche : FELDER Alexandra, FLÜCKIGER Alexandre, GRECO Laurence, KLAUSER Francisco, PIERROZ Laurent, NOVEMBER Valérie, RUEGG Jean, Vidéosurveillance et risques dans l'espace à usage public. Représentations des risques, régulation sociale et liberté de mouvement , Novembre 2006
54:FISCHER Fabienne, Les possibilités d'interventions de la population dans l'élaboration d'un grand projet urbanistique. Etude de cas : le Stade de Genève à La Praille, Janvier 2003.
53:AESCHIMANN Gordon, MASMEJAN Sylvie, PERRIN Jean-François, La prudence sur l'internet - Enquête concernant la protection des données personnelles et l'e-commerce, Juin 2002
52: ROBERT Christian-Nils & HARDING Timothy (présenté par), Travail de recherche sur le " Lien entre vrai-faux souvenir et motion Béguin ", réalisé par CHENEVARD Sabine, LEE IMER Rachel, WABER Julien, ROSSI, Marce, Mars 2000
51: KELLERHALS Jean, LANGUIN Noëlle, LIEBERHERR Renaud, PERRIN Jean-François, SARDI Massimo, Relations sociales et conceptions de la responsabilité. Une enquête pilote, Décembre 1997
50: ROTH Robert, KELLERHALS Christophe, LEROY David, MATHEY Joëlle, avec la collaboration de MAUGUÉ Marc, La protection de la victime dans la procédure pénale, Novembre 1997
49: ROBERT Christian-Nils, avec la collaboration de BORNOZ Nathalie et LANGUIN Noëlle, La médiation, Actes du colloque du 10 octobre 1996, Septembre 1997
48: DELLEY Jean-Daniel (ed.) : Nouvelle gestion publique - Chances et limites d'une réforme de l'administration, Février 1997.
47: MORAND Charles-Albert et DELLEY Jean-Daniel : Théorie et pratique de la coordination des décisions complexes. Rapport final. Requête FNRS 11-33642.92 & 1113-037619.93, Avril 1996
46: , Avril 1996.
45: BOGGIO Yann, KELLERHALS Christophe, MATHEY Joëlle, MAUGUE Marc, sous la direction du prof. Robert ROTH : Le point de vue des victimes sur l'application de la LAVI, 1995
44: WERFFELI Daniela, Travaux exploratoires sur la pratique en matière de crédit à la consommation : analyse de dossiers litigieux, Juillet 1995
43: MORAND Charles-Albert, Aménagement du territoire et protection de l'environnement: la simplification des procédures. Textes issus du séminaire en Valais (6-8 octobre 1993), publiés sous la direction de Charles-Albert MORAND, Avril 1995.
42: DELLEY Jean-Daniel, avec la collaboration de TORELLI FISCHER Claire et RINCON José-M., Impact et limites des mesures de protection de l'air. Le cas des installations industrielles, Juin 1994.
41: CESONI Maria Luisa, ROBERT Christian-Nils, Etude sur la politique législative suisse en matière de prévention des toxicomanies. Rapport pour l'Office fédéral de la santé publique, octobre 1993, Avril 1994.
40: WERFFELI Daniela, Travaux exploratoires sur la pratique en matière de crédit à la consommation : typologie du crédit à la consommation, Mars 1994.
39: CESONI MariaLuisa, Etude comparative sur les politiques législatives en matière de prévention des toxicomanies en Europe, (rapport rédigé en novembre 1992), Octobre 1993
38: DAVID-JOUGNEAU Maryvonne, Divorces conflictuels : Comment s'élaborent les décisions et selon quelles logiques de communication ? Etude de cas, Septembre 1993.
37: LANGUIN Noëlle, Les contacts entre père et enfant à la suite du divorce. Document de travail relatif à quelques résultats d'une enquête récente, Septembre 1990.
36: MORAND Charles-Albert, La sanction, Mars 1990.
35: ROBERT Christian-Nils, Limites du droit pénal. Quelques interrogations, Octobre 1989.
34: LASCOUMES Pierre, ROTH Robert, SANSONETTI Riccardo, L'incrimination en matière économique. Trois exemples de processus: cartels, petit crédit, initiés, Eté 1989.
33: BUERGISSER-SWIECONEK Joanna, La garde conjointe dans les pays européens. Situation en droit, Eté 1988.
32: BUERGISSER Michel, PERRIN Jean-François, Interessenjurisprudenz. Statut et interprétation de la loi dans l'histoire du mouvement, Eté 1988.
31: PERRIN Jean-François, Introduction à la sociologie du droit privé, Eté 1988.
30: BUERGISSER Michel, DUFOUR Alfred, LASCOUMES Pierre, MANAI Dominique, PERRIN Jean-François, ROTH Robert, Contributions genevoises au "Dictionnaire de théorie du droit et de sociologie juridique" (dictionnaire d'Eguilles), 1987.
29: PERRIN Jean-François, Introduction à la sociologie empirique du droit, 1987.
28: PERRIN Jean-François, TRICOT Laurence, Pratiques judiciaires du divorce... Une recherche à finalité législative, 1986.
27: KELLERHALS Jean, COENEN-HUTHER Josette, LAZEGA Emmanuel, MODAK Marianne, TROUTOT Pierre-Yves, VALENTE Lucila, Les formes de l'équité dans les échanges familiaux: analyse d'une structure normative, 1986.
26: PERRIN Jean-François: Le droit face à son public, 1983.
25: MANAI Dominique, Déterminer les indéterminations - Les "règles du droit et de l'équité" (art. 4 CCS) dans le discours de la doctrine et de la jurisprudence, 1983.
24: MANAI Dominique, De la genèse d'une idée à l'idée d'un texte - Histoire du pouvoir d'appréciation du juge selon l'art. 4 CCS, 1983.
23: CARDIA-VONECHE Laura, BASTARD Benoit, Du coût du divorce au prix du mariage, 1983.
22: BASTARD Benoit, CARDIA-VONECHE Laura, La détermination des pensions et des indemnités après-divorce à Genève - Une analyse exploratoire de sociologie judiciaire, 1983.
21: PERRIN Jean-François, Comment le juge suisse détermine-t-il les notions juridiques à contenu variable ?, 1982.
20 BASTARD Benoit, Censeurs ou nochers? Une analyse des attitudes professionnelles des juges du divorce à Genève, 1982.
20: BASTARD Benoit, Attitudes professionnelles et contexte institutionnel - Une analyse du rôle du juge en matière de divorce à Genève, 1982.
19: DELLEY Jean-Daniel, DERIVAZ Richard, MADER Luzius, MORAND Charles-Albert, SCHNEIDER Daniel, Le droit en action - Etude de mise en oeuvre de la législation fédérale sur l'acquisition d'immeubles par des personnes domiciliées à l'étranger, (Rapport final au Fonds national), 1981.
18: KELLERHALS Jean, TROUTOT Pierre-Yves, Quelques lignes de relation entre divorce et modèles matrimoniaux, 1981.
17: PERRIN Jean-François, Sociologie du droit privé en trois questions, 1981.
16: LANGUIN Noëlle, PERRIN Jean-François, TRICOT Laurence, Les conditions d'emploi dans la catégorie des employés de bureau à Genève, 1981.
15: PERRIN Jean-François, Hypothèses pour une analyse de contenu portant sur les décisions judiciaires de divorce, 1981.
14bis: PERRIN Jean-François, L'élaboration des lois peut-elle faire la matière d'une science ?, 1980.
14: GUIBENTIF Pierre, Le divorce en Europe occidentale 1960-1980 - Analyse comparée des législations, 1981.
13: DELLEY Jean-Daniel, DERIVAZ Richard, MADER Luzius, MORAND Charles-Albert, SCHNEIDER Daniel, Le droit en action - Etude de la mise en oeuvre d'une législation (rapport intermédiaire), 1980.
12: PERRIN Jean-François, Une philosophie du droit par la sociologie ?, 1980.
11: ROTH Robert, ROBERT Christian-Nils, To build or not to build? Matériaux pour une histoire de l'architecture pénitentiaire, 1980.
10: MANAI Dominique, Le droit au miroir du marxisme soviétique, 1979.
9: PERRIN Jean-François, Sociologie du droit de la famille ... A travers une enquête genevoise, 1979.
8: GUIBENTIF Pierre, Les effets du droit comme objet de la sociologie juridique - Réflexions méthodologiques et perspectives de recherche, 1979.
7: MAURICE Frédéric, Silences sur la mort et discours sur l'euthanasie, 1978.
6: ROBERT Christian-Nils, Violence, marginalisation et monopole, 1978.
5: PERRIN Jean-François, La dévolution des biens familiaux au décès du premier conjoint, 1978.
4: PERRIN Jean-François, Eléments théoriques pour l'étude de la construction des normes juridiques, 1978.
3: KELLERHALS Jean, PERRIN Jean-François, STEINAUER Geneviève, VONECHE Laura, Structures économiques, classes sociales et images du mariage, 1978.
2: GROMAN Dvora, PERRUCHOUD Béatrice, ROBERT Christian-Nils, Courtes peines, semi-liberté et semi-détention en Suisse - Pratiques et discours ambigus, 1977.
1: MORAND Charles-Albert, PERRIN Jean-François, ROBERT Christian-Nils, ROTH Robert, Le port obligatoire de la ceinture de sécurité - Hypothèses et données pour l'étude des effets d'une norme, 1977.

NOTICE D'INFORMATION

OUVRAGES ISSUS DES SEMINAIRES EN VALAIS

Charles-Albert MORAND, L'égalité entre hommes et femmes. Bilan et perspectives, (éd.), Payot, Lausanne, 1988.

Charles-Albert MORAND, Le droit des médias audiovisuels, (éd.), Helbing et Lichtenhahn, Bâle et Francfort-sur-le-Main, 1989.

Charles-Albert MORAND (éd.), Les instruments d'action de l'Etat , Helbing et Lichtenhahn, Bâle et Francfort-sur-le-Main, 1991.

Charles-Albert MORAND (éd).,L'Etat propulsif, Publisud, Paris, 1991.

Charles-Albert MORAND (éd.), Figures de la légalité, Publisud, Paris, 1992.

Charles-Albert MORAND (éd.), La légalité: un principe à géométrie variable , Helbing et Lichtenhahn, Bâle et Francfort-sur-le-Main, 1992.

Charles-Albert MORAND (éd.), Droit de l'environnement: mise en oeuvre et coordination, , Helbing et Lichtenhahn, Bâle et Francfort-sur-le-Main, 1992.

Charles-Albert MORAND (éd.), Evaluation législative et lois expérimentales, Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, 1993.

Charles-Albert MORAND (éd.), Aménagement du territoire et protection de l'environnement: la simplification des procédures, Helbing et Lichtenhahn, Bâle et Francfort-sur-le-Main, 1995.

Charles-Albert MORAND (éd.), La pesée globale des intérêts. Droit de l'environnement et de l'aménagement du territoire, Helbing et Lichtenhahn, Bâle et Francfort-sur-le-Main, 1996.

Revue européenne des sciences sociales, tome XXXIV, 1996, n° 104, De la logique des lois, 1er colloque du Groupe d'études "Raison et rationalités", Séminaire en Valais 1995 tenu sous les auspices de l'Institut universitaire Kurt Bösch, Marie-Jeanne BOREL et Pierre MOOR (éd.), Librairie Droz, Genève/Paris.

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