Faculté de droit

Colloque international
LA FISCALITÉ DES OEUVRES D’ART

Mercredi 2 juin 2010
Université de Genève, Uni-Mail, Auditoire R 060

Le Centre universitaire du droit de l’art et la Fondation pour le droit de l’art unissent leurs forces pour aborder, dans leur traditionnelle journée d’étude, les questions liées à la fiscalité des oeuvres d’art.

Ce thème sera traité de façon originale, en suivant le fil rouge de la vie de l’oeuvre d’art. L’ensemble des questions fiscales auxquelles l’oeuvre peutêtre confrontée sera ainsi abordé. Les étapes traitées en seront la naissance (création artistique), l’échange (le rôle des marchands), la circulation (transport, douanes et ports-francs), la pérennisation (collections, musées, autres structures) et la transmission de l’oeuvre pour cause de mort (succession).

Ces thèmes seront abordés sous un angle pratique. L’accent sera mis sur les questions actuelles et concrètes, en tenant compte de l’évolution récente de la jurisprudence du Tribunal fédéral. Les sujets seront traités tant sous l’angle du droit suisse que du droit international et comparé, en particulier des Etats-Unis.

Ce colloque s’adresse à tous ceux qui sont confrontés sur le marché de l’art aux questions fiscales sous toutes ses formes, qu’il s’agisse du collectionneur, du marchand, du transporteur, du conservateur de musées et de tout autre acteur du marché. Les avocats, avocats-stagiaires, juristes et étudiants sont également les bienvenus.

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