Corps professoral de la Faculté de droit

Henry Peter

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Notice biographique

Henry Peter, né en 1957, est professeur ordinaire à la Faculté de droit de l'Université de Genève.

Il y a obtenu son doctorat en 1988, ayant à cette fin effectué ses recherches notamment à la faculté de droit de l'Université de Californie à Berkeley où il a séjourné au bénéfice d'une bourse de relève du Fonds National Suisse pour la Recherche Scientifique en 1983-1984.

Entre 1998 et 2012 il a créé, puis dirigé, le programme postgrade de Master in Business Law commun aux Universités de Genève et Lausanne. De juillet 2006 à septembre 2017 il a été directeur du département de droit commercial de la Faculté de droit de l'Université de Genève. En septembre 2017 il a été chargé par le Rectorat de créer et de diriger le Centre en Philanthropie de l'Université de Genève (www.unige.ch/philanthropie).

Il enseigne ou a enseigné à l'Université de Lyon 3-Jean Moulin ("LL.M. in International and European Law"); Fribourg (dans le cadre du cours de Master "Sociétés publiques"); à l'Académie Internationale des Sciences et Techniques du Sport (AISTS), Lausanne; à l'Académie Suisse de la Magistrature, Neuchâtel; au Duke Summer Institute et à l'Université de Zurich (LL.M.-Studiengang Internationales Wirtschaftsrecht, Modules "Capital, Banking and Stock Exchange Law" et "Commercialisation of Sport and Dispute Resolution").

Entre 2004 et 2015 il a été membre de l'autorité fédérale suisse en charge des offres publiques d'acquisitions (COPA) (www.takeover.ch). Il est membre de la Commission des sanctions de la bourse suisse depuis 2007 (www.six-swiss-exchange.com). Il a été président de l'Association Genevoise de Droit des Affaires (www.agda.ch) de 2003 à 2006. Il a été membre du comité de rédaction de la Revue suisse de droit des affaires et du marché financier pendant de nombreuses années et est membre du comité du Centre de droit bancaire et financier (www.unige.ch/droit/cdbf) ainsi que du comité du LL.M. Tax de l'Université de Genève; a été membre, entre 2003 et 2008, du groupe d'experts "Procédure concordataire" nommé par l'Office fédéral de la Justice ; est, depuis 2001, vice-Président de la chambre disciplinaire pour les cas de dopage de l'Association Olympique Suisse. Il a été membre, pendant de nombreuses années du comité de l'Association Suisse de l'Arbitrage (www.arbitration-ch.org) et est président de sa section suisse italienne (GASI) depuis sa création en 2003.

Il a été consul honoraire de Suède pour la Suisse italienne de 1994 à 2010. Il est membre du comité de la Fondation pour les facultés de Lugano de l'Université de la Suisse Italienne, du Comité de la Fondation du Musée de l'art de la Suisse Italienne (MASI) et du Comité d'Ethique de la Fédération Internationale de l'Automobile (FIA, Paris et Genève). Il est président de la Commission Sportive et membre du comité d'audit de l'Université de Genève.

Il est auteur ou éditeur de plus de 120 publications (livres et articles) dans ses différents domaines de compétence.

Depuis de nombreuses années il s'intéresse à la question de la bonne gouvernance des entreprises et des fédérations sportives internationales, ainsi qu'à leur responsabilité sociétale. Ces compétences ainsi que ses réflexions à propos de la question liée à la philanthropie et aux activités non-profit des entreprises sont à l'origine de ses fonctions actuelles à la tête du "Geneva Centre for Philanthropy".

Outre ses activités d'enseignement et de recherche, Henry Peter est associé d'une étude d'avocats suisse (siège de Lugano; www.kellerhals-carrard.ch).

Il est président ou membre de conseils d'administration et de divers comités de sociétés, dont Swiss Life, Lombard Odier et Zegna.

Il agit fréquemment en qualité de président, arbitre unique ou membre de tribunaux arbitraux dans des conflits en matière de droit commercial ou de droit du sport.

Il a été membre du Tribunal arbitral permanent de la 31ème Coupe America de 2000 à 2003 (Auckland, Nouvelle Zélande), membre du Jury de la 32ème Coupe America (Valence, Espagne) de 2006 à 2007, président du Tribunal Arbitral de la 33ème édition de la Coupe America (de juillet 2007 à avril 2009) et est membre, depuis mai 2018, du Tribunal Arbitral de la 36ème édition de la Coupe America (Auckland, Nouvelle-Zélande, 2017-2021).

 


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