Collaborateurs

Faculté de droit


Jacques de Werra

Professeur ordinaire

Jacques de Werra

Notice biographique

Jacques de Werra est professeur ordinaire de droit des obligations et de droit de la propriété intellectuelle à la Faculté de droit.

Il a obtenu un doctorat en droit de l’Université de Lausanne en 1997, la rédaction de la thèse ayant été achevée dans le cadre d’un séjour de recherche au Max-Planck-Institut für Geistiges Eigentum, Wettbewerbs- und Steuerrecht à Munich financé par une bourse de la Deutsche Vereinigung für gewerblichen Rechtsschutz und Urheberrecht e.V.

Après avoir été admis au barreau du canton de Genève en 1999, il a effectué un séjour d’études (LL.M.) et de recherche en qualité de chercheur invité (visiting scholar) à la Columbia Law School à New York grâce au soutien d’une bourse du Fonds national de la recherche scientifique et a été admis au barreau de New York (2002).

Avant de rejoindre la Faculté, Jacques de Werra a pratiqué le droit commercial et le droit de la propriété intellectuelle pendant plusieurs années dans un grand cabinet d’avocats d’affaires à Zurich, puis à Genève et a également eu l’occasion de travailler à l’étranger (Bruxelles et New York) dans des cabinets d’avocats spécialisés en droit de la propriété intellectuelle.

Jacques de Werra organise chaque année une conférence internationale de propriété intellectuelle (Journée de Droit de la Propriété Intellectuelle, www.jdpi.ch) et édite une collection d’ouvrages de propriété intellectuelle (p®opriété intelle©tuelle - intelle©tual p®operty, www.pi-ip.ch). Il a co-édité le Commentaire Romand de droit de la propriété intellectuelle et édité un ouvrage collectif sur les contrats de licence en droit comparé, sous la forme d'un Research Handbook on Intellectual Property Licensing.

Il est actif au sein de différentes institutions de recherche et de formation juridique internes et externes à l’Université. Il est ainsi directeur suppléant du Centre universitaire de droit de l'art et membre du comité du Forum Suisse pour le droit de la communication (SF-FS), du groupe suisse de l’Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (AIPPI) et de la Commission de formation permanente de l’ordre des avocats de Genève. Il est membre du comité éditorial de la revue suisse du droit de la propriété intellectuelle, de l'information et de la concurrence (revue sic!), responsable francophone pour le droit de l'internet et des nouvelles technologies de la Jusletter et membre du Comité éditorial international des Cahiers de propriété intellectuelle (Canada). Il a été Faculty Fellow et Faculté Associate au Berkman Center for Internet & Society de l'Université de Harvard (2012-2014).

Il est par ailleurs membre de la Commission arbitrale fédérale pour la gestion de droits d'auteur et de droits voisins et figure sur la liste d’experts de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle pour la résolution des litiges concernant les noms de domaine et du Asian Domain Name Dispute Resolution Centre (à Hong Kong). Il  est également membre de diverses associations professionnelles relatives à ses domaines d’activités, notamment du groupe suisse de la Licensing Executives Society (LES) et de l’Association Littéraire et Artistique Internationale (ALAI), de l’Association internationale pour la promotion de l'enseignement et de la recherche en propriété intellectuelle (ATRIP) et de l’Association Suisse d’Arbitrage (ASA).

Jacques de Werra enseigne, publie et conduit des recherches en droit des obligations (il a ainsi participé au projet de refonte de la partie générale du Code des obligations financé par le Fonds national de la recherche scientifique (CO 2020) et contribue à ce titre aux activités de la Faculté dans le domaine du droit des obligations. Il en va de même en droit de la propriété intellectuelle. Il coordonne ainsi l'Université d'été (summer school) de droit de la propriété intellectuelle co-organisée avec l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. Il s'intéresse également au droit de l'Internet et des nouvelles technologies et a lancé une summer school sur le droit de l'Internet qui a eu lieu en juin 2014 (www.internetlaw-geneva.ch).

Domaines d'activités

droit des obligations (droit des contrats) - droit de la propriété intellectuelle - droit de l'Internet et des nouvelles technologies