Collaborateurs

Professeur ordinaire
Directeur du département de droit du travail et de la sécurité sociale (TRASE)
Docteur en droit

Publications

Ouvrages et monographies

• Droit suisse de la sécurité sociale, Volume I. Avec Bettina Kahil-Wolff, Ghislaine Fré-sard-Fellay, Romolo Molo. Précis de droit Stämpfli. Stämpfli. Berne 2010.

Articles

• Le droit international et européen: un cadre de références pour piloter les politiques et les systèmes de sécurité sociale. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 48-2012, pp.43-83.
• Nations Unies, Organisation internationale du Travail, Conseil de l'Europe et Union Européenne: un cadre de références pour la sécurité sociale. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 47-2011, pp. 87-113.
• Droit international et européen de la sécurité sociale : ONU, OIT et Conseil de l’Europe. Dossiers de droit européen, N° 24. Helbing & Lichtenhahn. Basel 2011. XVIII + 330 p.
• Conseil de l’Europe : 60 années pour la sécurité sociale. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 45-2010, pp. 9-45.
• Les instruments de l’Organisation internationale du Travail et du Conseil de l’Europe relatifs aux pensions. In : Vyvojové trendy düchodovych reforem v Europe / Les ten-dances de développement des réformes des pensions en Europe. Sborniky 46. Univers-zita Karlova v Praze. Pravnicka Fakulta. Praha 2010, pp. 7 – 21 (résumé en tchèque : pp. 22 – 23).
• Organisation internationale du Travail : 90 années pour la sécurité sociale (1919-2009). In : Soziale Sicherheit – Soziale Unsicherheit. Festschrift für Erwin Murer. G. Riemer-Kafka / A. Rumo-Jungo (éditrices). Stämpfli. Bern 2010, pp. 253-271
• La sécurité sociale : une histoire, une culture, des défis. Approche de droit internatio-nal. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 44-2010, pp. 9-28. URL stable : http://archive-ouverte.unige.ch/unige:8493.
• La protection des personnes vivant avec une invalidité : quelques aspects de droit in-ternational. In : La 5e révision de l’AI. B. Kahil-Wolff / E Simonin (éditrices). IDAT, N° 36. Stämpfli. Bern 2009, pp. 177-212.
• Introduction au droit suisse de la sécurité sociale. 4e édition. Avec Bettina Kahil-Wolff. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 43-2009. 438 p. (annexes comprises).
• Les normes de l’Organisation internationale du Travail sur la protection contre le chô-mage. Jusletter du 27 avril 2009 (Weblaw).
• Les normes de l’Organisation internationale du Travail sur la protection contre le chô-mage. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 42-2009, pp. 135-152.
• La coordination des systèmes de sécurité sociale : du bilatéralisme à la connection au droit communautaire. Un changement de cap pour la Suisse ? In : Pocta Petru Tröste-rovi k 70. narozeniam [Mélanges en l’honneur de Petr Tröster à l’occasion de son 70e anniversaire]. ASPI Wolters Kluwer. Praha 2009, pp. 135-141.
• Les instruments de l’Organisation internationale du Travail et du Conseil de l’Europe relatifs aux pensions de retraites. Un cadre de référence. Revue suisse des assurances sociales et de la prévoyance professionnelle (RSAS/SZS) 2008, N° 5, pp. 463-483.
• Note sur quelques questions pratiques. Cahiers genevois et romands de sécurité so-ciale, N° 41-2008, pp. 223-231.
• Note de mise à jour de l’ouvrage « Greber/Kahil-Wolff : Introduction au droit suisse de la sécurité sociale 3e éd. ». Avec Bettina Kahil-Wolff. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 41-2008, pp. 201-222.
• L’assurance-chômage en Suisse : du droit international et européen applicable au champ d’application personnel. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 41-2008, pp. 123-150.
• Brève Histoire de la sécurité sociale en Suisse à travers quelques événements. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 41-2008, pp. 25-87.
• Assurance-vieillesse, survivants et invalidité : tendances et nouveautés. In : Quoi de neuf en droit social ? Edité par Bettina Kahil-Wolff. IRAL, N° 34. Stämpfli. Bern 2009, pp. 49-66.
• Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenversicherung III. Schweizerische Juristische Kartothek (SJK)(Stand: 1. Juni 2006 / publiée en avril 2008) 25 p.
• Assurance-vieillesse, survivants et invalidité III. Fiches juridiques suisses, N° 59 (mise au point : 1er juin 2006 / publiée en avril 2008). 23 p.
• Le droit international de la sécurité sociale relatif à la réadaptation des personnes vi-vant avec un handicap. Jusletter du 10 mars 2008, Weblaw S.A.
• Le droit international de la sécurité sociale relatif à la réadaptation des personnes vi-vant avec un handicap. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N°40-2008, pp. 71-94.
• Alters-, Hinterlassenen-und Invalidenversicherung II. Obligatorische Versicherungsun-terstellung II. Schweizerische Juristische Kartothek ( SJK) (Stand : 1. Januar 2006 / publié en mai 2007).
• Assurance-vieillesse, survivants et invalidité II. Assujettissement obligatoire II. Fiches juridiques suisses, N° 58 (mise au point : 1er janvier 2006 / publiée en mai 2007). 23 p.
• La réforme des pensions en Suisse : points forts et points d’interrogation. In : Ducho-dová reforma v Ceské republice, ve Svýcarsku a ve Francii / La réforme des pensions en République tchèque, en Suisse et en France. Sborniky 35. Univerzita Karlova v Praze. Právnická Fakulta. Praha 2007, pp. 7-18; résumé traduit en tchèque : pp 19-20.
• Le Conseil de l’Europe et la sécurité sociale : réalisations et perspectives. In : Les droits de l’homme et la constitution. Etudes en l’honneur du Professeur Giorgio Malinverni. Edité par Andreas Auer / Alexandre Flückiger / Michel Hottelier. Schulthess. Genève / Zürich / Basel 2007, pp. 443-458.
• Les pensions en Suisse : bref état des lieux. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 38-2007, pp. 61-77.
• 60 ans de sécurité sociale en Suisse. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 38-2007, pp. 9-21.
• Le droit international de la sécurité sociale. In : Schweizerisches Bundesverwaltungs-recht, Band XIV : Soziale Sicherheit. Edité par Ulrich Meyer. 2e éd. Helbing & Lichtenhahn. Basel / Genève / München 2007, pp. 83-147.
• Devoirs de fidélité et de loyauté et organisation du conseil de fondation d’une caisse de pensions. In : Institutions de prévoyance : devoirs et responsabilité civile. Edité par Rita Trigo Trindade et Martin Anderson. Colloque AGDA-UNIGE. Schulthess. Genève / Zürich / Basel 2006, pp. 85-110.
• Le droit international de la sécurité sociale : des normes supérieures à la lutte contre la pauvreté. In : Temi scelti di diritto delle assicurazioni sociali. Commissione ticinese per la formazione permanente dei giuristi, Lugano / Helbing & Lichtenhahn, Basel / Genève / München 2006, pp 39-61.
• Introduction au droit suisse de la sécurité sociale. 3e éd. mise à jour. Avec Bettina Kahil-Wolff. ‎Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 37-2006. 403 p.
• Sécurité sociale : aspects de droit national, international et européen. Avec Bettina ‎Kahil-Wolff. Dossiers de droit européen, N° 14. Helbing & Lichtenhahn, Genève, Ba‎sel, München / Bruylant, Bruxelles / L.G.D.J, Paris 2006. 389 + XVIII p.‎
• 123b. Alters-, Hinterlassenen-und Invalidenversicherung I. Allgemeines. Obligatorische Versicherungsunterstellung I. Schweizerische Juristische Karthothek (SJK) (Stand : 15 April 2005).
• Le 60e anniversaire des Nations Unies et la sécurité sociale. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 35 – 2005, pp 71 – 84.‎
• Assurance-vieillesse, survivants et invalidité I. Généralités, assujettissement obliga-‎toire I. Fiches juridiques suisses, N° 57 (mise au point : 15 avril 2005). 19 p.‎
• L’assujettissement à l’assurance-vieillesse, survivants et invalidité suisse : questions ‎pratiques. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 34-2005, pp 77-90.‎
• Stratégies internationales et avenir de la sécurité sociale. Cahiers genevois et romands ‎de sécurité sociale, N° 34-2005, pp 43-57.‎
• L'entraide administrative dans le domaine de la sécurité sociale. In : L'entraide admi-‎nistrative. Journée de droit administratif 2004. Edité par François Bellanger et Thierry ‎Tanquerel. Schulthess, Genève/ Zürich/ Basel 2005, pp 85-101.‎
• La solidarité dans la sécurité sociale : quels enjeux ? In : La solidarité : exigence mo-‎rale ou obligation publique ? Edité par Marc-Henry Soulet. Academic Press Fribourg ‎‎2004, pp 83-109.‎
• Questions essentielles et actuelles du système suisse de sécurité sociale : correspon-‎dent-elles ou non aux préoccupations européennes ? Cahiers genevois et romands de ‎sécurité sociale, N° 32-2004, pp 175-185.‎
• Les fondements juridiques des prestations de sécurité sociale en droit international, ‎européen et national. Utilité, solidité, limites. Rapport établi à la demande de l'Asso-‎ciation internationale de la sécurité sociale. Cahiers genevois et romands de sécurité ‎sociale, N° 32-2004, pp 77-110.‎
• L'évolution des régimes de retraites en Europe : quelques points essentiels. Aspects de ‎la sécurité sociale, FEAS, 3/2004, pp 2-9.‎
• Les fondements juridiques des prestations de sécurité sociale en droit international, européen et national. Utilité, solidité, limites. In : Association internationale de la sé-curité sociale, l'Initiative de l'AISS. Thème 2 : Droits à la protection sociale. Juin 2003 http://www.issa.int/pdf/initiative/reports/1greber.pdf
• La protection des enfants et des jeunes : un bref aperçu du droit international et euro-‎péen de la sécurité sociale. Avec Bettina Kahil-Wolff. Revue suisse des assurances so-‎ciales et de la prévoyance professionnelle (RSAS/SZS) [Berne], 2004, pp 186-205.‎
• Les retraites en Europe : questions actuelles relatives aux fondements juridiques. ‎Ceux-ci sont-ils adéquats et solides ? Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, ‎N° 31-2003, pp 39-53.‎
• Introduction au droit suisse de la sécurité sociale. 2e éd. Avec Bettina Kahil-Wolff. ‎Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, Hors Série N° 4 (2003). 272 p. + annexes.‎
• Contribution au Wörterbuch der Sozialpolitik. E. Carigiet/U. Mäder/J.-M. Bonvin ‎‎(Herausgeber). Schweizerische Vereinigung für Sozialpolitik. Rotpunktverlag. Zürich ‎‎2003.‎
• Les régimes de retraite en Europe : changements profonds et orientations constantes. ‎Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 30-2003, pp. 63-80.‎
• Le droit international de la sécurité sociale relatif aux soins de santé : quel intérêt pour ‎une réforme sur le plan national ? Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° ‎‎30-2003, pp. 91-101.‎
• La simplification d'un système de sécurité sociale : enjeux, codification, partie générale. In : La partie générale du droit des assurances sociales. Colloque de Lausanne 2002. Edité par Bettina Kahil-Wolff. IRAL. Lausanne 2003, pp. 93-109.
• Les principes fondamentaux de la sécurité sociale dans un environnement en mutations. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 29-2002, pp.19-41.
• Werden die Systeme der sozialen Sicherheit durch den Wandel in der Arbeitswelt in Frage gestellt ? In : INTERNATIONALE VEREINIGUNG FÜR SOZIALE SICHERHEIT : Arbeitswelt in Veränderung und soziale Sicherheit. Schriftenreihe Europa, Nr. 28. Internationale Vereinigung für soziale Sicherheit. Genève 2002, pp. 29-43.
• Are social security systems challenged by changes in the world of work ? In : INTERNATIONAL SOCIAL SECURITY ASSOCIATION : Social security and changes in the world of work. European Series, N° 28. International Social Security Association. Geneva 2002, pp. 25-38.
• Les systèmes de sécurité sociale sont-ils remis en cause par les changements du monde du travail ? In : ASSOCIATION INTERNATIONALE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE: Sécurité sociale et mutations du monde du travail. Série européenne, N° 28. Association internationale de la sécurité sociale. Genève 2002, pp. 25-39.
• Les principes d’assurance et de solidarité : quelle place dans la sécurité sociale ? Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 28-2002, pp. 21-46.
• Le paritarisme dans les régimes complémentaires de pensions suisses : quelles réponses aux préoccupations actuelles ? – Avec Bettina Kahil-Wolff. In : Colloques et journées d’étude, 1999-2001, organisés par l’IRAL en collaboration avec diverses institutions. Institut de recherches sur le droit de la responsabilité civile et des assurances. Lausanne 2002, pp. 395-412.
• La protection retraite, décès, invalidité : problèmes actuels en Suisse. In : Colloques et journées d’étude, 1999-2001, organisés par l’IRAL en collaboration avec diverses institutions. Institut de recherches sur le droit de la responsabilité civile et des assurances. Lausanne 2002, pp. 329-364.
• Contribution (31 définitions) au Dictionnaire suisse de politique sociale, 2e édition. Edité par J.-P. Fragnière et R. Girod. Réalités sociales. Lausanne 2002.
• Vyvoj sociálního zabezpecení z mezinárodního hlediska. Právo a Zamestnání, [Praha], 2/2002, pp. 15-19.
• New Policies Relating to Access and Adequacy of Health Care. Avec Anne Rilliet Howald et Bettina Kahil-Wolff. In : Social Security at the Dawn of the 21st Century. D. Hoskins/D. Dobbernack/C. Kuptsch editors. Transaction Publishers. New Brunswick/ London 2001, pp. 231-268.
• L’évolution de la sécurité sociale sur le plan international. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 27-2001, pp. 71-84.
• Un modèle européen de sécurité sociale ? In : Mélanges en l’honneur de Jean-Louis Duc. Edités par Bettina Kahil-Wolff, Pierre-Yves Greber et Mirela Çaçi. Institut de recherches sur le droit de la responsabilité civile et des assurances. Lausanne 2001, pp. 111-146.
• Alexandre Berenstein (1909-2000) : un précurseur du droit social, un internationaliste et un européen convaincu. Revue suisse des assurances sociales et de la prévoyance professionnelle (RSAS/SZS) [Berne], 2001, pp. 321-330.
• Les principes directeurs de la sécurité sociale : quel intérêt pour la Suisse ? In : Aux confins du droit. Essais en l’honneur du Professeur Charles-Albert Morand. Faculté de Droit de Genève. Helbing & Lichtenhahn. Basel/Genève/München 2001, pp. 323-339.
• L’évolution actuelle de la sécurité sociale en Suisse (1999–2000). Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 25-2000, pp. 119-154.
• Le droit de la Communauté européenne en matière de sécurité sociale – coordination exceptée. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 25-2000, pp. 73-92.
• Le droit international de la sécurité sociale adopté pendant la période 1990-2000. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 25-2000, pp. 59-72.
• La sécurité sociale face aux mutations actuelles du travail. Revue suisse des assurances sociales et de la prévoyance professionnelle (RSAS/SZS) [Berne], 2000, pp. 391-407.
• Transformation von Systemen sozialer Sicherheit – Rechtsentwicklung unter dem Einfluss des Europäischen Rechts unter besonderer Berücksichtigung des Beispiels Schweiz. – Avec Bettina Kahil-Wolff. Zeitschrift für ausländisches und internationales Arbeits- und Sozialrecht [Herausgegeben von : Institut für Arbeitsrecht und Arbeitsbeziehungen in der Europäischen Gemeinschaft, Trier/Max-Planck-Institut für ausländisches und internationales Sozialrecht, München], 2000, Heft 1, pp. 1-16.
• Work Patterns and Social Security : Synoptic Report. In : Changing work Patterns and Social Security. EISS Yearbook 1999/Annuaire IESS 1999. Edited by D. Pieters. Kluwer Law International. London, The Hague, Boston 2000, pp. 161-171.
• La sécurité sociale en Europe de l’Ouest : quatre questions. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 24-2000, pp. 17-35.
• L’avenir de la sécurité sociale en Europe. In : Messages pour le 21e siècle, pour le mieux vivre. Numéro spécial, Aspects de la sécurité sociale, bulletin de la FEAS, 4/ 1999, pp. 113-118.
• Le champ d’application personnel de l’assurance-vieillesse et survivants suisse : questions choisies. In : Journée 1995 de droit du travail et de la sécurité sociale. Schulthess Polygraphischer Verlag. Zürich 1999, pp. 111-144.
• Quelle place pour la sécurité sociale en Europe ? Une approche générale. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 22-1999, pp. 69-83.
• Le cinquantenaire de l'assurance-vieillesse et survivants suisse. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 22-1999, pp. 57-67.
• Penzijni pripojisteni a jeho vztahy k zakladnimu duchodovemu zabezpeceni – vseobecny rozbor a svycarska zkusenost [Les régimes complémentaires de pensions et leurs relations avec les régimes de base. Remarques générales et expérience suisse]. Pravo a Zamestnani [Praha], 3-4/1999, pp. 28-34.
• Quelle sécurité sociale pour l’Europe de demain ? Postface à l’ouvrage de Vladimir RYS : La sécurité sociale dans une société en transition : l’expérience tchèque. Quels enseignements pour l’Europe ? Réalités sociales. Lausanne 1999, pp. 213-227.
• Deux questions relatives aux soins de santé : L’accès à la protection et quelques défis du XXIe siècle. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 21-1998, pp. 95-104.
• Cours d’introduction au droit suisse de la sécurité sociale. Avec Bettina Kahil-Wolff. Hors Série N° 2 (1998) des Cahiers genevois et romands de sécurité sociale.
• Nouvelles politiques en matière d’accès aux soins de santé et d’adaptation aux besoins. Avec Anne Rilliet Howald et Bettina Kahil-Wolff. In : ASSOCIATION INTERNATIONALE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE (26e Assemblée générale, Marrakech, 25-31 octobre 1998) : Développements et tendances de la sécurité sociale 1996-1998. La sécurité sociale à la fin du XXe siècle : questions d’actualité et nouvelles approches (chapitre 7). Idem, traductions : New policies relating to access and adequacy of health care. Neue Politik des Zugangs zur Gesundheitsversorgung und der Anpassung an den Bedarf. Nuevas políticas de acceso a la atención de salud y de adaptación a las necesidades.
• Pacte, convention, contrat et sécurité sociale. In : Mélanges en l’honneur du Professeur Bruno Schmidlin : Pacte, convention, contrat. Faculté de Droit de Genève. Helbing & Lichtenhahn. Basel/Frankfurt am Main 1998, pp. 261-277.
• La coordination des régimes nationaux de sécurité sociale : problèmes, sources, principes. In : Assurances sociales et frontières nationales. Perspectives suisses et européennes. B. Kahil-Wolff et J.-L. Duc éditeurs. IRAL, N° 18. Institut de recherches sur le droit de la responsabilité civile et des assurances, Université de Lausanne. Lausanne 1998, pp. 15-43.
• The adaptation of our social security systems. Today’s greatest challenge : general remarks. In : Social Protection of the Next Generation in Europe. EISS Yearbook 1997/ Annuaire IESS 1997. Edited by D. Pieters. Kluwer Law International. London, The Hague, Boston 1998, pp. 305-327.
• Die soziale Sicherung für den Fall der Invalidität in der Schweiz. In : Invaliditätssicherung im Rechtsvergleich. H.-J. Reinhard/J. Kruse/B. von Maydell (Hrsg.). Studien aus dem Max-Planck-Institut für ausländisches und internationales Sozialrecht, Band 18. Nomos Verlagsgesellschaft. Baden-Baden 1998, pp. 451-493.
• Contribution (25 définitions) au Dictionnaire suisse de politique sociale. Edité par J.-P. Fragnière et R. Girod. Réalités sociales. Lausanne 1998.
• Les principes directeurs de la sécurité sociale. Rapport établi à l’intention du Département de la sécurité sociale, Bureau international du Travail. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 20-1998, pp. 7-45.
• L’évolution de la sécurité sociale suisse face aux grands défis actuels. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 19-1997, pp. 99-118.
• L’adaptation des systèmes de sécurité sociale aux grands défis actuels : rapport introductif. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 19-1997, pp. 7-24.
• La nouvelle loi suisse sur l’assurance-maladie (LAMal) au regard de l’évolution internationale. In : LAMal-KVG. Recueil de travaux en l’honneur de la Société suisse de droit des assurances. Edité par J.-L. Duc. IRAL, N° 17. Institut de recherches sur le droit de la responsabilité civile et des assurances. Faculté de Droit. Université de Lausanne. Lausanne 1997, pp. 9-42.
• La protection contre le chômage en droit international de la sécurité sociale. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 18-1997, pp. 69-88.
• La protection contre le chômage en droit international de la sécurité sociale. In : Liber Amicorum Roger Dillemans. Deel II. Socialezekerheidsrecht. Edité par J. Van Langendonck. E. Story-Scientia. Kluwer. Antwerpen 1997, pp. 169-192.
• La solidarité dans la sécurité sociale : nécessité et limites. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 18-1997, pp. 61-68.
• The guiding principles of social security. In : An Operational Framework for Pension Reform. Tripartite Regional Consultation with Central and Eastern European Countries on the Development of an ILO Approach to the Reform and Development of Pension Systems (Budapest, Hungary, 16-19 April 1997). Social Security Department. International Labour Organization. Geneva 1997. 29 p.
• Pierre-Yves GREBER/Jean-Louis DUC/Gustavo SCARTAZZINI : Commentaire des art. 1 à 16 de la loi fédérale sur l’assurance-vieillesse et survivants (LAVS). Champ d’application personnel et cotisations. Helbing & Lichtenhahn. Basel/Frankfurt am Main 1997. 425 p.
• Les régimes complémentaires de pensions et leurs relations avec les régimes de base. Remarques générales et expérience suisse. Revue suisse des assurances sociales et de la prévoyance professionnelle (RSAS/SZS) [Berne], 1997, pp. 83-105.
• L’avenir des régimes de retraite : Quelques remarques notamment au regard du droit international et européen. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 17-1996, pp. 59-73.
• Simplification and systematisation of social security law : the Swiss experience. In : Simplification and Systematisation of Social Protection Rules. K. Kremalis (editor). Publishing Series, University Research Institute of Social Insurance, Health and Assistance. Sakkoulas Publishers. Athens - Komotini 1996, pp. 163-179.
• Quelques questions relatives à la nouvelle loi fédérale sur l’assurance-maladie. Revue de droit administratif et de droit fiscal/Revue genevoise de droit public, N° 3-4, 1996, pp. 225-251.
• Le présent et l’avenir de la sécurité sociale en Europe occidentale. In : La sécurité sociale en Europe à l’aube du XXIe siècle. Mutations, nouvelles voies, réformes du financement. Edité par P.-Y. Greber. Helbing & Lichtenhahn. Basel/Frankfurt am Main 1996, pp. 1-70.
• Les soins de santé en droit international de la sécurité sociale. In : Colloque 1946-1996. 50 ans de Caisse primaire : L’Assurance Maladie à un carrefour. Caisse primaire d’assurance-maladie de la Gironde et Université Montesquieu Bordeaux IV, COMPTRASEC, 1996, pp. 75-89.
• Simplification et rationalisation des systèmes de sécurité sociale : Approche générale, internationale et suisse. In : La sécurité sociale en Europe et en Suisse. Edité par P.-Y. Greber et J.-P. Fragnière. Réalités sociales. Lausanne 1996, pp. 45-74.
• Les mutations de l’environnement de la sécurité sociale et autres défis. In : Les perspectives américaines et européennes sur la Sécurité sociale/American and European Perspectives on Social Security. Annuaire IESS 1995/EISS Yearbook 1995. Institut Européen de sécurité sociale/European Institute of Social Security. Acco. Leuven/ Amersfoort 1996, pp. 361-399.
• Art. 11 UeB. In : Kommentar zur Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 29. Mai 1874. Herausgeber J.-F. Aubert, K. Eichenberger, J.-P. Müller, R. A. Rhinow, D. Schindler. Helbing & Lichtenhahn, Basel/Schulthess Polygraphischer Verlag, Zürich/Stämpfli, Bern. 6. Lieferung 1996. 14 p.
• Art. 34novies. In : Kommentar zur Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 29. Mai 1874. Herausgeber J.-F. Aubert, K. Eichenberger, J.-P. Müller, R. A. Rhinow, D. Schindler. Helbing & Lichtenhahn, Basel/Schulthess Polygraphischer Verlag, Zürich/Stämpfli, Bern. 6. Lieferung 1996. 49 p.
• Art. 34quater. In : Kommentar zur Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 29. Mai 1874. Herausgeber J.-F. Aubert, K. Eichenberger, J.-P. Müller, R. A. Rhinow, D. Schindler. Helbing & Lichtenhahn, Basel/Schulthess Polygraphischer Verlag, Zürich/Stämpfli, Bern. 6. Lieferung 1996. 55 p.
• Simplification and rationalisation of social security law. General observation and the Swiss experience. In : Université Attila József, Faculté de Droit, Szeged. Séminaire international du droit comparé du travail, des relations professionnelles et de la sécurité sociale . Annales 1995. Edité par Lászlo Nagy et József Hajdú. Szeged (s.d.), pp. 109-124.
• Les soins de santé en droit international de la sécurité sociale. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 15-1995, pp. 17-30.
• Les régimes de base et les régimes complémentaires : quelques remarques générales. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 15-1995, pp. 9-16.
• L’OIT et la sécurité sociale. In : Guide pratique du droit du travail pour les entreprises. Weka. Zürich (11e mise à jour, novembre 1995). 43 p.
• La prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité : la conception générale. In : Guide pratique du droit du travail pour les entreprises. Weka. Zürich (10e mise à jour, septembre 1995). 16 p.
• La sécurité sociale en Europe occidentale : l’importance, l’hypothèse d’une crise. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale. Hors Série N° 1, 1995, pp. 11-36.
• L’apport de Guy Perrin à la théorie générale de la sécurité sociale. In : Repenser la sécurité sociale. Travaux réunis par J.-P. Fragnière, J.-M. Bonvin et M. Bordin. Réalités sociales. Lausanne 1995, pp. 177-191.
• Les pensions en Suisse : architecture, régime de base public, régimes professionnels. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 12-1994, pp. 59-99.
• Les pensions en Suisse : architecture, régime de base public, régimes professionnels. In : Université Attila József, Faculté de Droit, Szeged. Séminaire international du droit comparé du travail, des relations professionnelles et de la sécurité sociale : Annales 1994. Edité par Lászlo Nagy et József Hajdú. Szeged (s.d.), pp. 160-204.
• Quelques aspects de la certification de l’arrêt de travail en droit suisse de la sécurité sociale. Aspects de la sécurité sociale (ASS), bulletin de la FEAS, 3/1994, pp. 15-28.
• L’évolution de la sécurité sociale vue sous l’angle des besoins. In : Sécurite sociale : le défi du futur. Livre du jubilé de l’AGEAS. Association genevoise des employés d’assurances sociales. Genève 1994, pp. 25-63.
• L’évolution de la sécurité sociale en Europe Centrale et de l’Est : quelques interpellations majeures pour l’Ouest. In : Les problèmes de transformation des systèmes de protection sociale en Europe Centrale et de l’Est/Problems of transformation of social protection systems in Central and Eastern Europe. Annuaire IESS 1993/EISS Yearbook 1993. Institut Européen de Sécurité Sociale/European Institute of Social Security. Acco. Leuven/Amersfoort 1994, pp. 387-409.
• Remarques sur l’apport de la théorie générale et du droit international à la réforme de la sécurité sociale en Suisse. In : Concurrence et assurance-maladie sociale/Faut-il réorganiser la sécurité sociale suisse ? Colloques de Lausanne. Publié par Jean-Louis Duc. Collection de l’IRAL, N° 13. Institut de recherches sur le droit de la responsabilité civile et des assurances. Lausanne 1994, pp. 107-135.
• Les régimes de retraite en Europe. Un état des lieux. In : 3e Colloque des Rentes genevoises : Etats généraux de la prévoyance retraite. Etat des lieux, l’heure des choix. Rentes genevoises, en collaboration avec le Département de droit du travail et de la sécurité sociale, Université de Genève. Genève 1994, pp. 9-24.
• Commentaire de l’article 11 dispositions transitoires, Cst. In : Commentaire de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 29 mai 1874. Edité par J.-F. Aubert, K. Eichenberger, J.-P. Müller, R. A. Rhinow, D. Schindler. Helbing & Lichtenhahn, Basel/Schulthess Polygraphischer Verlag, Zürich/Stämpfli, Bern. 5e livraison, 1993. 14 p.
• Commentaire de l’article 34novies Cst. In : Commentaire de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 29 mai 1874. Edité par J.-F. Aubert, K. Eichenberger, J.-P. Müller, R. A. Rhinow, D. Schindler. Helbing & Lichtenhahn, Basel/Schulthess Polygraphischer Verlag, Zürich/Stämpfli, Bern. 5e livraison, 1993. 49 p.
• Commentaire de l’article 34quater Cst. In : Commentaire de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 29 mai 1874. Edité par J.-F. Aubert, K. Eichenberger, J.-P. Müller, R. A. Rhinow, D. Schindler. Helbing & Lichtenhahn, Basel/Schulthess Polygraphischer Verlag, Zürich/Stämpfli, Bern. 5e livraison, 1993. 57 p.
• La sécurité sociale. In : Guide pratique du droit du travail pour les entreprises (WEKA compétent). Publié par François Gillioz et Charles Riolo. Weka. Zürich 1993.
• L’eurocompatibilité du système suisse des retraites. Caisse de prévoyance CIA du Canton de Genève. (ADE/034). Genève. Septembre 1993. 34 p.
• L’eurocompatibilité du système suisse des retraites. In : 2e Colloque des Rentes genevoises : Etats généraux de la prévoyance retraite. Rentes genevoises, en collaboration avec le Département de droit du travail et de la sécurité sociale, Université de Genève. Genève 1993, pp. 19-52.
• Aperçu de droit communautaire de la sécurité sociale : aspects introductifs et étude des fondements. In : L’Espace social européen. Colloque de Lausanne 1992. Publié sous la direction du prof. Jean-Louis Duc. Collection de l’IRAL, N° 10. Institut de recherches sur le droit de la responsabilité civile et des assurances. Lausanne 1993, pp. 155-216.
• Une voix originale et généreuse s’est tue : hommage au Prof. Philippe BOIS. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 8-1992, pp. 123-125.
• La sécurité sociale perd un grand maître : hommage au Prof. Guy PERRIN. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 8-1992, pp. 119-123.
• Le régime de base et le régime complémentaire de pensions dans la sécurité sociale suisse. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 9-1992, pp. 75-90.
• Les prestations de la sécurité sociale destinées aux personnes âgées. In : Gérontologie (Paris) N° 84, 1992/4, pp. 39-45.
• La portée de l’art. 4 de la Constitution fédérale en droit de la sécurité sociale. Avec Jean-Louis Duc. Revue de droit suisse, NF 111, 1992, II, pp. 473-655.
• La portée de l’art. 4 de la Constitution fédérale en droit de la sécurité sociale. Avec Jean-Louis Duc. Société suisse des juristes. Rapports et communications. 126e année, 1992. Fascicule 4, 1992. 183 p. Helbing & Lichtenhahn. Basel 1992.
• Sécurité sociale suisse : Chronique législative 1991. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 8-1992, pp. 87-102.
• Bibliographie commentée de sécurité sociale II. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, N° 8-1992, pp. 107-119.
• Le principe de la légalité considéré en droit suisse de la sécurité sociale. In : Le droit des assurances sociales en mutation/Sozialversicherungsrecht im Wandel/Evoluzione del diritto delle assicurazioni sociali. Mélanges pour le 75e anniversaire du Tribunal fédéral des assurances. Tribunal fédéral des assurances. Stämpfli. Berne 1992, pp. 245-281.
• Les retraites en Europe (régimes de base, régimes et protections complémentaires), quelques réflexions. In : 1er Colloque des Rentes genevoises : Etats généraux de la prévoyance retraite. Rentes genevoises, en collaboration avec le Département de droit du travail et de la sécurité sociale, Université de Genève, et HPR. Genève 1992. 23 p.
• Le principe de la solidarité dans la sécurité sociale. Quelques aspects de théorie générale, de droit suisse et comparé. In : « Renforcer les solidarités ». Actes de la 7e Rencontre sociale romande et tessinoise des 29-30 avril 1991, à Genève. Hors-Série 1991/ 1992. Social, revue romande d’information sociale éditée par la CORAS, 1992, pp. 14-26.
• Le principe de la solidarité dans la sécurité sociale. Quelques aspects de théorie générale, de droit suisse et comparé. In : Liber in memoriam Prof. Dr. G.M.J. Veldkamp Reeks Sociale Zekerheidswetenschap, Rapporten, N° 19. Katholieke Universiteit Brabant. Tilburg 1992, pp. 153-175.
• Quelques éléments d'introduction à la sécurité sociale : Vue générale et sa position internationale et européenne. In : Cours de sécurité sociale, organisé par la Fédération des Syndicats Patronaux les 7, 14 et 21 octobre 1991. 2e édition FSP. Genève 1992. 48 p.
• Les personnes âgées et la sécurité sociale : le cadre et les secteurs d’intervention. Aspects de la sécurité sociale (ASS), bulletin de la FEAS, 3/1991, pp. 69-77.
• Quelques éléments d’introduction à la sécurité sociale : Vue générale, le système suisse et sa position internationale et européenne. In : Cours de sécurité sociale, organisé par la Fédération des Syndicats Patronaux les 7, 14 et 21 octobre 1991. FSP. Genève 1991. 39 p.
• Analyse de la conception suisse relative aux régimes de pensions (concept dit des trois piliers, art. 34quater Cst). Etude de droit de la sécurité sociale. Mandat d’expertise de la Confédération suisse, représentée par le Département fédéral de l’Intérieur. In : Eidgenössisches Departement des Innern : 5 Expertenberichte zur Dreisäulenkonzeption der Schweizerischen Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenvorsorge. Juni 1991 (diffusion par l’Office central fédéral des imprimés, Berne). 132 p. (pas de pagination commune à l’ensemble de l’ouvrage, comprenant au total 550 p.).
• Droit de la sécurité sociale et droit privé. Quelques aspects généraux et internationaux. In : Pratiques des solidarités. Hommage au Prof. Roger Girod. Travaux réunis par P. de Laubier, J.-P. Fragnière et J. Kellerhals. Réalités sociales. Lausanne 1991, pp. 67-87.
• Aperçu sur la compatibilité de la sécurité sociale suisse avec le droit communautaire. Cahiers genevois de sécurité sociale, N° 6-1990, pp. 49-83.
• Le droit communautaire de la sécurité sociale : Les fondements. Aspects de la sécurité sociale, bulletin de la Fédération suisse des employés d’assurances sociales, 1990/2, pp. 2-9.
• General presentation of the swiss social security. Cahiers genevois de sécurité sociale, N° 7-1990, Numéro spécial, pp. 35-52.
• Présentation générale du système suisse de sécurité sociale. Cahiers genevois de sécurité sociale, N° 7-1990, Numéro spécial publié à l’occasion du Colloque de l’Institut européen de sécurité sociale à Genève (4 au 6 octobre 1990), pp. 9-33.
• Sécurité sociale (Etude de l’eurocompatibilité du droit suisse). In : Die Europaverträglichkeit des schweizerischen Rechts/Le droit suisse et le droit communautaire : convergences et divergences. Publié par D. Schindler (e.a.). Collection de droit européen, vol. 1. Schulthess Polygraphischer Verlag. Zürich 1990. Cf. pp. 617-666.
• Diritto della sicurezza sociale (Svizzera). In : Digesto Italiano, IV edizione. Unione Tipografico-Editrice Torinese (UTET). Torino 1990. 24 p.
• La garantie des soins médicaux dans le cadre de la sécurité sociale. Aspects de théorie générale et de droit international. In : « Assurance-maladie. Quelle révision » ? Travaux réunis par Pierre Gilliand, Réalités sociales, Lausanne et Fédération suisse des employés d’assurances sociales, 1999, pp. 77-100.
• La réforme de l’assurance-maladie suisse et sa relation avec le système de santé. Postface au numéro intitulé « L’assurance-maladie en Suisse : révision, réforme ou refonte ? » Coordonné par O. Jeanneret. Les Cahiers médico-sociaux (Genève), 1989, volume 33, N° 3, pp. 167-185.
• Les régimes de pensions dans la sécurité sociale suisse : réalisation d’une construction par étages. In : Mélanges Alexandre Berenstein. Le droit social à l’aube du XXIe siècle. Collection juridique romande. Payot. Lausanne 1989, pp. 409-435.
• Bibliographie commentée de sécurité sociale I. Aspects de la sécurité sociale (ASS) 1988/1, 39-42.
• Note sur l’assurance-invalidité : sources et bibliographie sommaire. Cahiers genevois de sécurité sociale, N° 5-1988, pp. 69-78.
• Le 40e anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l’homme et la sécurité sociale. Aspects de la sécurité sociale (ASS) 1988/3, pp. 84-85.
• El régimen basico de pensiones de Suiza después de cuarenta anos. Puntos de referencia para su evaluacion. Revista international de seguridad social 1988/2, pp. 205-229.
• The Swiss basic pensions scheme is forty years old : Criteria for its evaluation. International social security review 1988, N° 2, pp. 176-197.
• Vierzig Jahre Grundrentensystem in der Schweiz. Merkdaten zu seiner Bewertung. Internationale Revue für soziale Sicherheit 1988, N° 2, pp. 202-226.
• Les prestations relatives à l’invalidité servies par d’autres régimes que l’AI. Cahiers genevois de sécurité sociale, N° 3/4-Janvier 1988, pp. 61-84.
• L’égalité de droits entre hommes et femmes dans le domaine de la sécurité sociale. In: L’égalité entre hommes et femmes. Bilan et perspectives. Publié sous la direction de Ch.-A. Morand. Collection juridique romande. Payot. Lausanne 1988, pp. 181-206.
• La sécurité sociale en Suisse : bref tour d’horizon. Aspects de la sécurité sociale (ASS) 1988/2, pp. 45-55.
• L’assurance-vieillesse et survivants (AVS) a 40 ans. Points de repère pour un bilan et l’avenir du régime de base de pensions. Aspects de la sécurité sociale (ASS) 1988/1, pp. 13-28.
• Le régime de base de pensions suisse a quarante ans : points de repère pour son évaluation. Revue internationale de sécurité sociale 1988, N° 2, pp. 202-225.
• La survenance de l’invalidité et la condition d’assurance. Cahiers genevois de sécurité sociale, N° 2-Juin 1987, pp. 21-33 et N° 3/4-Janvier 1988, pp. 27-60.
• Assurance-invalidité : Les innovations de la deuxième révision. Centre d’information AVS. Séminaire de presse du 19 mai 1987, Muri/Berne. Mars 1987. 17 p.
• L’évolution de la sécurité sociale en Suisse de 1974 à 1984 – Une synthèse. In : Dix ans de politique sociale en Suisse. Dossier réuni par J.-P. Fragnière. Editions Réalités sociales. Lausanne 1986. Cf. pp. 11-40.
• Les conventions bilatérales de sécurité sociale conclues par la Suisse. Cahiers genevois de sécurité sociale, N° 1-Juillet 1986, pp. 5-24.
• La responsabilité civile des personnes chargées de l’administration et de la gestion d’une institution de prévoyance. Conférence des administrateurs de caisses de pensions. (c/o Prasa, Peseux-Neuchâtel). Juillet 1986. 63 p.
• La reconnaissance progressive du droit à la sécurité sociale : normes internationales et droit suisse. In : droits sociaux et politique sociale en Suisse et en Europe. Travaux réunis par C. Ricq. Editions Réalités sociales. Lausanne 1986. Cf. pp. 15-36.
• Les principes fondamentaux du droit international et du droit suisse de la sécurité sociale. Editions Réalités sociales. Lausanne 1984. 585 p. (préface du prof. G. PERRIN). Ouvrage présenté comme thèse de doctorat. Prix Dr. A. JANGGEN 1984 décerné par la Société suisse des juristes et Prix W. HUG 1985.
• Social Security and Temporary Work (Study on Swiss Law). In : Cahiers N° 22-1983 : Le travail temporaire dans la société moderne IV/Temporary Work in Modern Society IV. Institut international du travail temporaire/International Institute for Temporary Work, Bruxelles. Kluwer. The Netherlands 1983, pp. 289-297.
• Sécurité sociale et travail temporaire (étude de droit suisse). In : Cahiers N° 22-1983 : Le travail temporaire dans la société moderne IV/Temporary Work in Modern Society IV. Institut international du travail temporaire/International Institute for Temporary Work, Bruxelles. Kluwer. The Netherlands 1983, pp. 135-144.
• Droit suisse de la sécurité sociale. Avec un aperçu de théorie générale et de droit international de la sécurité sociale. Editions Réalités sociales. Lausanne 1982. 571 p. (préface du prof. A. BERENSTEIN).
• L’évolution de la conception de l’assurance-chômage en Suisse. In : Emploi et politique sociale, cité ci-dessus, pp. 175-198.
• Emploi et politique sociale. Travaux réunis par Ph. Bois et P.-Y. Greber. Editions Réalités sociales. Lausanne 1982. 272 p. (coordination de l’ouvrage réunissant les contributions de 14 auteurs et rédaction de son introduction).
• L’intervention du principe de la solidarité dans divers régimes du système suisse de sécurité sociale. Droit et politique sociale. Travaux réunis par P. de Laubier et J.-P. Fragnière. Éditions Delta. Vevey 1980. Cf. pp. 47 sv.
• L’intervention du principe de la solidarité dans divers régimes du système suisse de sécurité sociale. Revue française des affaires sociales (Paris) 1980, N° 2, 131-150.
• Le principe de la solidarité dans les branches vieillesse, survivants et invalidité de la sécurité sociale suisse. Schweizerische Zeitschrift für Sozialversicherung (SZS) (Berne) 1980. 117-152.
• Introduction au droit suisse de la sécurité sociale (branches vieillesse, survivants, invalidité et accidents). Multicopié. Université de Genève, Faculté de droit, Genève 1979. 180 p. (dact.).