Document de cours (Droit des obligations et Contrats spéciaux)

• Christine Chappuis/Sylvain Marchand, Du jargon et de la raison en droit des obligations, Définitions et prétentions, Genève 2010

Monographie

• Sylvain Marchand, Clauses contractuelles - Du bon usage de la liberté contractuelle, Helbing & Lichtenhahn 2008

Commentaires

Commentaire romand Code des obligations I, Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 2003, édité par Luc Thévenoz et Franz Werro.

• Christine Chappuis, art. 32 à 40 CO et 458 à 465 CO
• Sylvain Marchand, art. 440 à 457 CO
• Luc Thévenoz, art. 97 à 109 CO, art. 119 CO, Des contrats innommés

Ouvrages collectifs

Christine Chappuis/Bénédict Winiger (édit.):

• La responsabilité pour l’information fournie à titre professionnel, Journée de la responsabilité civile 2008, Genève, Zurich, Bâle (Schulthess) 2009
• Les causes du dommage, Journée de la responsabilité civile 2006, Genève, Zurich, Bâle (Schulthess) 2007
• Le préjudice, une notion en devenir, Journée de la responsabilité civile 2004, Genève, Zurich, Bâle (Schulthess) 2005
• Responsabilités objectives, Journée de la responsabilité civile 2002, Zurich (Schulthess) 2003
• La responsabilité fondée sur la confiance, Vertrauenshaftung, Journée de la responsabilité civile 2000, Zurich (Schulthess) 2001

Contributions

Jacques de Werra

• Des marques et des contrats : la marque d'agent et l'action en cession de marque, in: Mélanges en l'honneur de François Dessemontet, / E. Philippin, P. Gilliéron, P.-F. Vulliemin et J.-T. Michel (Ed.). Lausanne : CEDIDAC, 2009, pp. 71-94
  Consulter la publication
• What Legal Framework for Promoting the Cross-Border Flow of Intellectual Assets (Trade Secrets and Music)? A View from Europe towards Asia (China and Japan), Intellectual Property Quarterly 2009 (Issue 1), 27-76
  Consulter la publication
  
• Les contrats de niveau de service, in: Internet 2005 (CEDIDAC), Lausanne 2005, 115 - 154
  Consulter la publication

Christine Chappuis

Droit des obligations

• Violation contractuelle et remise du gain, in P. Gauch, F. Werro, P. Pichonnaz (édit.),
  Mélanges en l’honneur de Pierre Tercier, Genève, Zurich, Bâle (Schulthess) 2008, p. 153-172
  
• L'authentification d'oeuvres d'art: responsabilité de l'expert et qualification du contrat en droit suisse, in Renold/Gabus/de Werra (édit.), L'expertise et l'authentification des oeuvres d'art, Etudes en droit de l'art n° 19, Genève, Zurich, Bâle (Schulthess) 2007, p. 47-74

Responsabilité civile

• La responsabilité pour l’information fournie à titre professionnel : vers un droit subjectif absolu à être informé ?, in C. Chappuis / B. Winiger (édit.), La responsabilité pour l’information fournie à titre professionnel, Genève, Zurich, Bâle (Schulthess) 2009, p. 11-32
  Consulter la publication
  
  
• La péremption en droit de la responsabilité civile, in Franz Werro (édit.), Le temps dans la responsabilité civile, Berne (Stämpfli) 2007, p. 107-138

Harmonisation internationale du droit

• Le renoncement à la cause et à la ‘consideration’ dans l’avant-projet d’Acte uniforme OHADA sur le droit des contrats, in Revue de droit uniforme, Rome vol. 13(2008) p. 253-291
  
• Les clauses fixant l’étendue de la responsabilité du débiteur, in Les grandes clauses des contrats internationaux, Bruxelles, Paris (Bruylant, FEC) 2005, p. 61-92
  
• L'intervention du tribunal dans le contrat-Convergence entre les Principes UNIDROIT et le droit suisse, in Liber Amicorum Claude Reymond, autour de l'arbitrage, Paris 2004, p. 53-72