Recueil de contrats commerciaux. Modèles en français et en anglais commentés selon le droit suisse.

Les professeurs Sylvain Marchand et Christine Chappuis, en collaboration avec Me Laurent Hirsch, avocat au barreau de Genève, ont dirigé et participé à la rédaction de cet ouvrage collectif qui propose des clauses contractuelles et des modèles de contrats commerciaux en français et en anglais, avec des commentaires au regard du droit suisse. De nombreux professeurs de notre Faculté ont participé à ce projet : les professeurs Benoît Chappuis, Philippe Ducor, Bénédict Foëx, Anne Héritier Lachat, Nicolas Jeandin, Gabrielle Kaufmann-Kohler, Henry Peter, Marc-André Renold, Jacques de Werra et Julia Xoudis apportent ainsi leurs compétences, leur expérience et leurs réflexions à ce Recueil de contrats.

L’ouvrage offre une approche nouvelle du droit des contrats, prenant pour point de départ la lex contractus plutôt que le Code des obligations. Les thèmes classiques du droit des obligations sont abordés à la lumière de la pratique contractuelle. Des éclairages originaux du droit des contrats sont proposés au lecteur, comme le retour aux sources anglo-saxonnes des clauses standards des contrats internationaux, ou un commentaire des conditions générales utilisées par l’Organisation des Nations Unies pour tous ses contrats. S’écartant de la structure classique du Code des obligations, l’ouvrage s’organise autour des différentes prestations ou services fournis en matière commerciale. Pour autant, les questions juridiques suscitées par ces contrats sont traitées avec toute la rigueur scientifique requise.

L’ouvrage sera ainsi d’une grande utilité non seulement pour les praticiens, avocats, juges ou juristes d’entreprise quotidiennement confrontés à ces types de contrats, mais aussi pour tous les juristes suisses, y compris les chercheurs et étudiants de notre Faculté, qui s’intéressent au droit des contrats tel qu’il est en réalité : c’est-à-dire un droit vivant, imaginatif, novateur, empreint du principe de la liberté contractuelle, et non pas un droit gravé dans le marbre froid d’un Code.

2 septembre 2013

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