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Ethique

éthique et de déontologie - .png

 

Les enjeux de l’éthique de la recherche occupent une place de plus en plus importante dans la gestion de la recherche tant sur le plan international qu’à l’échelle nationale et ceci est valable pour toutes les disciplines scientifiques (tant en sciences naturelles qu’en sciences sociales et humaines).

À l’Université de Genève, toute démarche éthique décrite ci-dessous se fait dans le respect de la charte d’éthique et de déontologie, établie par le Comité d’éthique et de déontologie qui, au sein de l’Université, est l’organe de référence en la matière.

 

Recherche avec des êtres humains

Pour que la science (et surtout médecine) puisse progresser, la recherche avec des êtres humains est indispensable. Et pour ce faire, des conditions cadres éthiques et juridiques sont nécessaires. En Suisse, c’est La loi relative à la recherche sur l’être humain (LRH) qui s’applique dans les cas précisés dans son Art. 2 al. 1.

Tout projet de recherche impliquant des participants humains requiert normalement l'approbation d'un Comité d'éthique de la recherche.

À l’Université de Genève, la Commission universitaire d'éthique de la recherche (CUREG) procède à l’évaluation des projets de recherche avec des participants humains menés à l’Université qui ne tombent pas dans le champs d’application de l’art. 2 al. 1 LRH.

Par contre, les chercheurs dont les projets tombent dans le champs d’application dudit article, doivent s’adresser directement à la Commission cantonale d'éthique de la recherche - CCER.

 

Recherche avec des animaux

En Suisse , toute recherche utilisant des animaux doit se faire dans le cadre légal imposé par la Loi fédérale sur la protection des animaux et sous le contrôle des autorités cantonales et fédérales.

Pour les projets de recherche avec des animaux menés à l’Université, il faut se référer à la Procédure d’autorisation à l’Université de Genève. La soumission des demandes d’autorisation se fait par e-mail à la directrice de l’expérimentation animale, à l'adresse e-mail direction-expanim(at)unige.ch

 

Traitement des données personnelles

Pour les projets impliquant la collecte et le traitement des données personnelles à/par l’Université, c’est la  Loi cantonale sur la protection des données (LIPAD) et son application à l’UNIGE qui s’applique.

Le processus de nomination et mise en place d’un DPO ainsi que d’une Commission sur l’application de la LIPAD à l’université est actuellement en cours – pour plus d’informations, s’adresser au Vice-recteur en charge de la recherche.

 

Autres questions

Pour toute autre question relative à l’éthique, s’adresser directement à la Commission universitaire d'éthique de la recherche (CUREG) et/ou à la commission d’éthique facultaire s’il y en a une.

 

Informations spécifiques pour « Horizon 2020 »

Pour les projets des programmes-cadres européens (Horizon 2020, IMI, etc.), se référer à la Feuille d’information du Service Recherche et ses annexes.

 

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