Règlements
1. Règlements d'études 2013-14
2. Règlement pour le Baccalauréat universitaire
3. Règlements pour les Maîtrises universitaires
4. Règlements pour les certificats
5. Règlement pour le doctorat
6. Règlements pour la Formation continue
7. Anciens règlements
1. Règlements d'études 2013-14
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2. Règlement pour le Baccalauréat universitaire
| Règlement cadre d'études du Baccalauréat universitaire
Règlement du baccalauréat
(227 Ko,  )
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3. Règlements pour les Maîtrises universitaires
| Règlement cadre d'études de la Maîtrise universitaire
Règlement de Maîtrise
(65 Ko, )
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| Règlement spécifique d'études de la Maîtrise universitaire en Comptabilité, Contrôle et Finance (Master of Science in Accounting, Control and Finance) Le nouveau règlement s'applique aux étudiants débutant le MCCF en septembre 2011. Les étudiants ayant débutés leur cursus avant septembre 2011 restent soumis à l'ancien règlement entré en vigueur le 1er septembre 2009, sous réserve de l'article 18.2 du nouveau règlement. |
| Règlement spécifique d’études de la Maîtrise universitaire en Gestion de Patrimoine |
4. Règlements pour les certificats
| Règlement cadre d'études du Certificat complémentaire de formation de base |
| Règlement spécifique d'études du Certificat complémentaire en géomatique Certificat complémentaire en géomatique
(22 Ko, )
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5. Règlement pour le doctorat
Règlement du doctorat SES
(35 Ko, )
voir aussi la directive d'application du règlement |
6. Règlements pour la Formation continue
| Règlement cadre pour les certificats et diplômes de formation continue
Règlement cadre
(16 Ko, )
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| Règlement d'études du Master of Business Administration (MBA)
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7. Anciens règlements
Règlement 2012 - 2013
(686 Ko, )
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Règlement 2011 - 2012
(740 Ko, )
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Règlement 2010 - 2011
(298 Ko, )
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Règlement 2009 - 2010
(355 Ko, )
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Règlement 2008
(349 Ko, )
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Règlement 2005
(564 Ko, )
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