Textes pour l'interface Cake

Droit d'auteur

L'Université de Genève attire expressément l'attention des utilisateurs que tous les documents publiés dans l'Archive ouverte UNIGE sont protégés par le droit d'auteur, conformément à la loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins (LDA). A ce titre, il est indispensable d'obtenir le consentement préalable de l'auteur avant toute utilisation d'une oeuvre ou d'une partie d'une oeuvre ne relevant pas d'une utilisation à des fins personnelles au sens de la LDA (art. 19, al. 1 lettre a). A défaut, tout contrevenant s'expose aux sanctions prévues par cette loi.

Pour les collaborateurs de l'Université demeurent réservées les utilisations autorisées en application des Tarifs Communs Prolitteris 8III et 9III.