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Directive institutionnelle
Afin d’accompagner et d'harmoniser le processus de dépôt et de diffusion des publications de l'Université, le Rectorat, en collaboration avec les doyens et les référent-e-s académiques des facultés, a émis une Directive sur le dépôt et la diffusion des documents scientifiques dans l’Archive ouverte UNIGE (révision: novembre 2022) fixant la politique générale et le fonctionnement de l'Archive. Cette directive institutionnelle est entrée en vigueur le 1er juin 2009 et s'adresse à tout le corps enseignant de l'Université.
Des directives facultaires , propre à chaque Unité principale d'enseignement et de recherche, précisent les détails de la mise en application de la directive institutionnelle :
Afin de promouvoir l'échange et la collaboration, la Directive institutionnelle est présentée ci-dessous sous une autre forme, à savoir selon les recommandations de Open DOAR , The Directory of Open Access Repositories.
Détails des politiques
Politique des contenus
L’Archive ouverte UNIGE est une archive institutionnelle
L’Archive ouverte UNIGE contient :
des articles scientifiques ou professionnels
des livres, des chapitres ou sections de livre
des thèses de doctorat, des thèses de privat-docent, des mémoires de masters et de masters d’études avancées
des actes de conférences, des présentations à des conférences et des posters
des rapports de recherche, des rapports techniques, des working papers et des préprints
Chaque objet déposé dans l'Archive possède un statut de publication : accès libre, accès restreint, accès fermé.
Les principales langues des documents sont le français et l'anglais
Politique des métadonnées
Tout un chacun peut accéder gratuitement aux métadonnées
Les métadonnées peuvent être réutilisées à des fins non-commerciales sur n’importe quel support sans autorisation préalable ; elles peuvent être revendues sur une base commerciale à condition que l’identifiant OAI ou un lien vers la métadonnée originale soit indiqué.
Politique des données
A propos du texte intégral ou des autres objets intégraux, désignés ci-après par "documents" :
Certains documents sont en accès libre, c'est-à-dire accessibles gratuitement par tous
Certains documents sont en accès restreint, c'est-à-dire accessibles uniquement aux membres de la communauté UNIGE, et ne doivent pas être distribués à des tiers
Certains documents sont en accès fermé et ne sont accessibles qu’à leurs auteur-es
De manière générale, les documents peuvent être :
reproduits, visualisés ou exécutés et transmis à des tiers dans n’importe quel format ou sur n’importe quel support
utilisés sans autorisation préalable ni frais pour des recherches ou études personnelles, dans un but éducatif et pour des utilisations sans profit
à condition que :
l’auteur-e, le titre et la référence bibliographique complète soient indiqués
un hyperlien et/ou l’URL de la page de la métadonnée originale soit mentionnés
le contenu ne soit modifié d’aucune façon
Les documents ne doivent pas être vendus sur une base commerciale, quels que soient leur format et leur support, sans autorisation préalable des détenteurs des droits d’auteur-e
Des restrictions temporaires d’accessibilité (embargo) peuvent exister pour certains documents.
Politique de dépôt
A propos de la collecte des objets/documents :
Les objets ne peuvent être déposés que par les membres accrédités de l’institution ou leurs agent-es délégué-es
Les auteur-es ne peuvent déposer que leurs propres travaux pour l’archivage
L’administrateur/trice ne vérifie les objets à déposer que par rapport à l’éligibilité des auteur-es/déposant-es, à leur pertinence quant au domaine couvert par l’Archive ouverte UNIGE, à la validité de la mise en page et du format et pour exclure des spam
La validité et l’authenticité du contenu des dépôts sont de la seule responsabilité du/de la déposant-e
Les objets peuvent être déposés à tout moment mais ne seront introduits dans l’archive qu’après validation par une personne autorisée
Les objets ne seront visibles pour le public qu’après expiration d’une éventuelle période d’embargo de l’éditeur ou de l’organisme de financement
Toute violation de copyright incombe entièrement à la responsabilité des auteur-es/déposant-es
Si les gestionnaires de l’Archive ouverte UNIGE reçoivent la preuve d’une violation de copyright, l’accès à l’objet en question sera immédiatement limité.
Politique de préservation
Les documents seront préservés pour une durée illimitée
L’Archive ouverte UNIGE s’efforcera à garantir une lisibilité et une accessibilité pérennes
si besoin, les objets seront migrés sur de nouveaux formats de fichier
les auteur-es/déposant-es sont invité-es à ne pas protéger leurs documents par un mot de passe afin de contribuer à la préservation et à l’accès à long terme
dans la mesure du possible, des émulations de logiciel seront fournies pour accéder aux formats non migrés.
L’Archive ouverte UNIGE procède régulièrement à la sauvegarde des fichiers selon les meilleures pratiques en vigueur
Le flux de données original est conservé pour tous les objets, en plus des formats mis à jour
En principe, aucun objet n’est retiré de l’Archive ouverte UNIGE
Dans certains cas cependant, des objets peuvent être retirés. Les raisons admissibles sont notamment :
violation de copyright ou preuves de plagiat
exigences légales
recherche falsifiée
Les objets retirés ne sont pas supprimés per se mais enlevés de l’accès public
Les identifiants des objets retirés et leurs URLs sont conservés indéfiniment
Les URLs continuent à pointer vers les descriptions bibliographiques afin d’éviter des liens cassés et pour garder l’historique des objets
Les métadonnées peuvent être corrigées si opportun
Les modifications des objets déposés sont interdites
Au besoin, des errata et des listes de corrigenda peuvent être joints à l’enregistrement original
Si besoin, une version mise à jour peut être déposée
En cas de fermeture de l’Archive ouverte UNIGE, la base de données sera transférée vers une autre archive appropriée
