Memento
recueil institutionnel des documents de l’Université.
Règlements
Règlement sur le personnel de l’Université (RPers)
Recueil des instructions de l’Office du Personnel de l’état (MIOPE)
RPAC (B505.01)
Règlement d'application de la loi générale relative au personnel de l'administration cantonale et des établissements publics médicaux (RPAC / entré en vigueur le 1er juillet 1999)
Loi sur l’Université
du 13.06.08 (LU - entrée en vigueur le 17 mars 2009)
Loi et réglements cantonaux
- Loi concernant le traitement et les diverses prestations alloués aux membres du personnelde l'Etat, du pouvoir judiciaire et des établissements hospitaliers (LTrait)
- Règlement d’application de la loi concernant le traitement et les diverses prestations alloués aux membres du personnel de l’Etat, du pouvoir judiciaire et des établissements hospitaliers (RTrait)
Règlements internes
- Règlement sur le personnel de l’Université : extrait des dispositions principales applicables aux membres du corps enseignant (annexe au contrat de droit privé)
- Règlement sur le personnel de l’Université : extrait des dispositions principales applicables aux membres du personnel administratif et technique (annexe au contrat de droit privé)
Documents internes