Enseignements

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Les cours suivants sont dispensés aux semestres d'automne ou de printemps:


 

Droit de la sécurité sociale

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Cours obligatoire pour les étudiant.e.s de Bachelor, ce cours traite de la notion de la sécurité sociale et de l’histoire du droit qui la concrétise en Suisse, avant d’examiner les principales assurances sociales helvétiques. Le système des pensions est étudié en premier (assurance-vieillesse, survivants et invalidité, prévoyance professionnelle et prestations complémentaires), puis l’assurance-maladie et l’assurance-accidents. Il est recommandé de suivre ce cours en troisième année.

Le cours est enregistré.

 


 

Droit de la sécurité sociale II

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Ce cours est destiné aux étudiant.e.s du Bachelor en droit qui ont déjà suivi le cours obligatoire de droit de la sécurité sociale. Il permet de compléter les connaissances des différents régimes d’assurances sociales (assurance-chômage, congé maternité et allocation familiales), de comprendre comment les différences assurances sociales se coordonnent et, finalement, d’étudier quelques règles applicables au contentieux et à la coordination européenne des régimes de sécurité sociale.

Le cours est enregistré.

 

 


 

Séminaire en droit de la sécurité sociale

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Organisé une année sur deux, le séminaire en droit de la sécurité sociale a pour vocation d’aborder et d’approfondir un sujet spécialisé ; à cette occasion, les étudiant.e.s qui suivent cet enseignement rédigent un mémoire d’une trentaine de pages (mémoire de Master). Le prochain séminaire aura lieu au semestre de printemps 2020. Il sera consacré aux interactions entre les assurances sociales et les autres possibilités d’indemnisation, comme la responsabilité civile, les assurances privées, l’aide sociale et le droit du travail.

La présence aux séances de travail est en principe obligatoire.

Les séances ne sont pas enregistrées.

 


 

Droit du travail

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Destiné aux étudiant.e.s du Bachelor en droit, ce cours aborde les thèmes classiques relatifs au contrat individuel de travail : la notion de contrat de travail, la fin du contrat, la durée du travail, les heures supplémentaires, les vacances, les congés, la rémunération (notamment les gratifications), le salaire en cas d'incapacité de travailler, la protection des données, la protection de la santé et de la maternité, la protection de la personnalité (en particulier le harcèlement) et l'interdiction de discriminer sur la base du sexe (à l'embauche et sur le plan salarial).

Le cours est enregistré.

 


 

Droit collectif du travail: aspects de droit suisse, international et européen

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La première partie de ce cours de maitrise est consacrée aux fondements du droit collectif du travail, en particulier la liberté syndicale et le droit de grève. Une seconde partie a pour objet les conventions collectives de travail et les contrats-type de travail. Une troisième partie traite des licenciements collectifs, des plans sociaux et de la loi sur les travailleurs détachés.

Le cours n’est pas enregistré et a lieu une année sur deux.

 

 


 

Vie professionnelle et discrimination: droit suisse, international et européen

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Destiné aux étudiant-e-s des Maitrises en droit, le séminaire permet d'acquérir des connaissances sur le droit suisse, international et européen en matière de protection des travailleuses et travailleurs contre les discriminations fondées sur le sexe, l'identité de genre, l'orientation sexuelle, le handicap, la race, la religion ou l'âge. Les travaux de mémoire pourront être consacrés, par exemple, aux thématiques suivantes: « protection des données et discrimination salariale », « port de signes religieux au travail », « protection contre le licenciement fondé sur la parentalité », « inclusion des personnes handicapées et conventions collectives de travail », « robots et discrimination à l'embauche ».

 

 


 

Grands enjeux de la sécurité sociale dans une perspective internationale

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Le but de ce cours est de donner aux étudiants de Bachelor (relations internationales ou droit) les connaissances nécessaires pour comprendre ce qu’est la sécurité sociale, connaître l’intérêt des mécanismes de protection sociale pour les États et populations dans leur ensemble, identifier les enjeux auxquels sont confrontés les mécanismes et systèmes de sécurité sociale à l’époque contemporaine et analyser les efforts en faveur de leur mise en place et de leur développement dans une perspective internationale.

Le cours est enregistré.

 

 

 


 

 

Droit international et européen de la sécurité sociale

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Le cours est destiné aux étudiant.e.s de maîtrise intéressé.e.s par le droit international social. L’objectif du cours est l’analyse et la connaissance des instruments juridiques et stratégies développés aux niveaux international et européen dans le domaine de la sécurité sociale. Le développement historique de la sécurité sociale, le rôle, les compétences et les activités de certains acteurs internationaux, les enjeux de la mise en place de règles communes au niveau européen, les conditions du respect du droit à la sécurité sociale sont des thèmes abordés tout au long du semestre.

Le cours n’est pas enregistré.

 


 

Health and social security systems

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Le cours (en anglais) est destiné aux étudiant.e.s de maîtrise et accessible aux personnes n’ayant pas suivi d’études de droit. Il s’agit d’explorer les concepts de systèmes de santé et de sécurité sociale à travers leur définition, leurs origines historiques, les principes et valeurs qui orientent et encadrent leur développement, leurs caractéristiques et leurs faiblesses.

Le cours n’est pas enregistré.