La responsabilité aquilienne au 19ème siècle

Damnum iniuria et culpa datum

Bénédict Winiger

Depuis l’Antiquité romaine, la responsabilité aquilienne est composée de cinq concepts de base : dommage, acte dommageable, causalité, illicéité et faute.

Malgré les modifications profondes que les sociétés, notamment de l’Europe de l’Ouest, ont subies depuis le plébiscite du Tribun Aquilius (env. 286 a. C.) pour faire adopter la lex Aquilia, ces concepts sont restés au centre de la réflexion juridique et déterminent encore aujourd’hui notre droit de la responsabilité.

Le présent ouvrage est le troisième volume d’une monographie consacrée à l’histoire conceptuelle de la responsabilité aquilienne, de l’Antiquité à nos jours. Il en retrace l’évolution au cours du 19ème siècle en droit prussien, français, autrichien, suisse et allemand, ainsi qu’en droit anglais.