La preuve en droit de la responsabilité civile
Journée de la responsabilité civile 2010
Christine Chappuis / Bénédict Winiger (Éditeurs)
La preuve est au cœur de la responsabilité civile. La jurisprudence de ces dernières années en est la manifestation patente. De fait, la preuve focalise l’attention de tous les acteurs des litiges judiciaires.
Le plaideur (ou son avocat) doit convaincre le juge de sa version des faits. Le juge, à son tour, doit contrôler la véracité des allégations. Et pour atteindre leurs buts, chacun de ces acteurs peut recourir à l’avis d’experts.
Le présent volume analyse le jeu entre ces différents protagonistes, les difficultés auxquelles ils sont confrontés et les rapports juridiques qui se nouent entre eux.
L’on songe notamment au médecin, souvent pris à partie, et à l’expert médical. Une place spéciale a été dédiée aux règles du nouveau Code de procédure civile, entrées en vigueur le 1er janvier 2011.
2011