Le droit à un environnement sain revisité

Le droit à un environnement sain revisité
Étude de droit suisse, international et comparé

Francesca Magistro

Le droit à un environnement sain, tel qu’il est conçu aujourd’hui, protège l’être humain contre des atteintes provenant de son environnement. Il s’inscrit dans la conception anthropocentrique caractéristique des droits humains. Il bénéficie d’une protection directe, le plus souvent peu effective et d’une protection indirecte, par l’application d’autres droits.
Le droit suisse ne le consacre pas sur le plan fédéral. Au niveau cantonal, la Constitution genevoise du 14 octobre 2012 est la seule à le consacrer.
Cette thèse dresse un état des lieux en droit international et interne, et particulièrement en droit suisse. Elle présente des propositions visant à rendre le droit à un environnement sain plus effectif, à travers la consécration d’un droit justiciable et la relativisation de l’interprétation anthropocentrique.