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Le droit d'auteur révisé

Un tour d'horizon des principales nouveautés

En raison de l’évolution de l’exploitation analogue vers une exploitation numérique, le droit d’auteur a dû être adapté. Cet ouvrage examine les nouvelles dispositions de la loi fédérale sur le droit d’auteur et les droits voisins (LDA) qui en résultent. Cette révision porte non seulement sur le développement des technologies numériques et les nouvelles formes d’exploitation digitale des œuvres ; elle a aussi permis d’autres changements, comme l’introduction d’un système de licence collective étendue et la prolongation de certains droits voisins.

  • Une approche facilitée des principales dispositions modifiées de la loi sur le droit d’auteur, parfois complexes
  • La présentation des nouveaux droits pour les auteurs et les interprètes, les intermédiaires ainsi que les utilisateurs
  • Des auteurs spécialistes reconnus en matière de propriété intellectuelle
25 mai 2022
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