Enseignements & Professeurs

Enseignements

courses.jpg

 

Le CDT (30 ECTS) peut être complété au terme d'un ou deux semestres. L'étudiant suivra un enseignement obligatoire (6 ECTS) et choisira 4 enseignements complémentaires (24 ECTS) figurant sur la liste (indicative) ci-dessous.

Enseignement obligatoire 

Semestre d'automne 2019/2020

  • Comparative Methodology: Contract Law (T. Kadner Graziano)

Semestre de printemps 2020

  • Comparative Methodology: Tort Law (T. Kadner Graziano)
  • Droit comparé: la responsabilité délictuelle (G.P. Romano)

Enseignements complémentaires

Cours annuel

  • Droit international public* (M. Mbengue)

Semestre d'automne 2019/2020

Cours en français 

  • Codifications civiles et pénales (B. Winiger)
  • Droit de l'art et des biens culturels (M.-A. Renold)
  • Droit international de la santé (S. Dagron)**
  • Droit pénal international suisse (art. 3-8 CP) et entraide internationale en matière pénale (à confirmer) (NN)
  • Droit suisse et européen de la consommation (L. Tran)
  • L'action extérieure de l'Union européenne (C. Kaddous)
  • La philanthropie et ses principaux enjeux juridiques (G. Neri-Castracane)
  • Légistique - droit suisse et de l'Union européenne (A. Flückiger)
  • Organisation internationale (L. Boisson de Chazournes)
  • Possession et propriété: des origines romaines au droit moderne (France, Autriche, Allemagne, Suisse et Italie) (B. Winiger)
  • Droit de l'Union européene* (C. Kaddous)
  • Droit international privé* (T. Kadner Graziano)

 Cours en anglais

  • Comparative Human Rights (M. Hertig)
  • European Competition Law (C. Bovet)
  • International and European Family Law (G. P. Romano)
  • International Capital Markets Law (A. Darbellay)
  • International Arbitration (T. Schultz)
  • International Commercial Litigation (G. P. Romano)
  • International Intellectual Property Law and Data Property Law (Y. Benhamou)
  • Introduction to Chinese Law (X. Ding) 
  • Introduction to the Law of Trusts (L. Thévenoz)
  • Practice of International Humanitarian Law (M. Sassòli) (Sous réserve de places disponibles)
  • WTO Law and Practice (G. Marceau)

Semestre de printemps 2020

Cours en francais

  • Droit civil européen: les principes de la responsabilité civile (B. Winiger)
  • Droit de l'environnement (F. Magistro)
  • Droit du marché intérieur de l'Union européenne (C. Kaddous)
  • Droit fiscal international et comparé (X. Oberson)
  • Droit international et européen de la sécurité sociale (S. Dagron)
  • Droit pénal économique (U. Cassani)
  • Droit pénal international, crimes internationaux et justice transitionnelle (S. Garibian)
  • Droit pharmaceutique (V. Junod)
  • Droits de l'homme (M. Hertig)
  • La famille en droit international privé (G. P. Romano)
  • La philanthropie  culturelle et le droit (NN)
  • Le droit des obligations dans le Code civil chinois - analyses comparatives (J. Shi)
  • Rédaction de contrats (S. Marchand)

Cours en anglais

  • Chinese Banking and Financial Law (à confirmer) (R. Guo)
  • Current Issues of International Law (G. Gaggioli)
  • Economic Analysis of Law (R. Bahar)
  • Health and Social Security Systems** (S. Dagron)
  • International Enforcement in Financial Markets (U. Zulauf)
  • International Sale of Goods (C. Chappuis)
  • Introduction to the Common Law (P. Landolt, L. T. Wilson)
  • Investment Management Law (L. Thévenoz)
  • Sociology of Family Law (M. Cottier)
  • Theories and Issues of Global Justice** (N. Levrat)
  • International Environmental Law** (M. Mbengue)

 * Les cours marqués d'une astérisque ne sont ouverts qu'aux étudiants venant d'autres facultés suisses ou étrangères.

** Enseignement offert par le Global Studies Institute (GSI). Les délais d’inscription aux cours et aux examens sont différents pour les cours du GSI par rapport à ceux de la faculté de droit. Nous vous prions de bien vouloir vous informer auprès du GSI pour connaître leurs délais d’inscription.

 

Séminaires, concours

Les étudiants venant d'autres facultés suisses ou étrangères peuvent  choisir de remplacer deux enseignements complémentaires par un séminaire (12 ECTS). Les personnes intéressées par un séminaire doivent s'annoncer aussi tôt que possible auprès du secrétariat des étudiants (Bureau 3093). Les étudiants du CDT seront admis sous réserve de places disponibles.

Pour les séminaires, concours, moot court et ateliers, le planning est fixé par les enseignants selon les inscriptions.

Semestre d´automne 2019/2020

  • Droit international des investissements (M. Mbengue) 
  • Le droit sans l'Etat
  • Les ressources en eau transfrontières et le droit international (M. Tignino)
  • Mise en œuvre du nouveau droit bancaire et financier (C. Bovet)
  • Moot Court in European Law (concours) (C. Kaddous)
  • Vie professionelle et discrimination: droit suisse, international et européen (K. Lempen)
  • Vienna Arbitration Moot Court (concours) (G. P. Romano) 

Semestre de printemps 2020

  • Droit international de la protection des biens culturels (Chaire UNESCO) (M.-A. Renold)
  • Droit pénal international et responsabilisation des États: questions d'actualité (S. Garibian)
  • La protection internationale de l'enfant (G. P. Romano)
  • Les successions en droit comparé (T. Kadner Graziano)
  • Paix justes, paix injustes: essai de clarification conceptuelle (A. Keller)
  • Relations bilatérales Suisse-UE (C. Kaddous)

 

Graduate Institute (IHEID)***

Les étudiants peuvent choisir de suivre deux enseignements complémentaires au Graduate Institute of International and Developement Studies (IHEID). Ils pourront choisir parmi la liste ci-dessous.
 

Semestre de printemps 2019

  • Climate Change and International Law (A. Saab; Mercredi, 12h15 – 14h00, S5)
  • Les différends territoriaux en droit international (M. Kohen; Lundi, 16h15 – 18h00, S2)
  • A Discourse Analysis of International Law (F. Zarbiyev; Mardi, 10h15 – 12h00, S7)
  • Global Health Law (G. L. Burci; Lundi, 14h15 – 16h00, S4)
  • Histoire et philosophie du droit international (E. Wyler; Jeudi, 12h15 – 14h00, S6)
  • International Criminal Law (P. Gaeta; Mercredi, 10h15 – 12h00, S5)
  • International Investment Law (J. Pauwelyn; Mardi, 14h15 – 16h00, A2)
  • The Israeli-Palestinian Conflict (M. Kohen; Mercredi, 16h15 – 18h00, S5)
  • Political Justice and Human Rights: Foundational Questions (N. Torbisco-Casals; Vendredi, 10h15 – 12h00, S5)
  • The Theory and Practice of Treaty Interpretation (F. Zarbiyev, A. Bianchi; Mardi, 14h15 – 16h00, S5)
  • WIPO and International Intellectual Property Law (E. Kwakwa; Jeudi, 18h15-20h00, S3)

Semestre d'automne 2019/2020: La liste des cours sera communiquée au début du semestre

*** Sous réserve de l'approbation de chaque étudiant au cas par cas par le professeur responsable du cours.

 

Enseignements en anglais

Les candidats au CDT peuvent choisir de suivre des enseignements (obligatoires ou complémentaires) en anglais. L'étudiant qui, à la fin de son cursus, aura suivi une majorité de cours en anglais se verra décerner le Certificate in Transnational Law à la place du CDT.