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DANGERS | MESURES À PRENDRE

DANGERS

Durant la grossesse, certains agents chimiques, physiques ou biologiques peuvent être dangereux. Une charge de travail excessive peut également être un facteur aggravant le risque d’accouchement prématuré.

MESURES À PRENDRE

L’employeur a le devoir d’effectuer une analyse des risques et de prendre les mesures de protection adéquates, notamment au niveau de l’organisation et de la durée du travail (station debout, nombre d’heures par jour), de la pénibilité et dangerosité des travaux.
Le ou la responsable hiérarchique a le devoir d’informer la femme enceinte sur les risques et les mesures prescrites et, dans le cas où le danger pour la mère ou l’enfant ne peut être ramené à une limite acceptable, de proposer un travail équivalent ne présentant pas de risques.
Les ingénieures et ingénieurs de sécurité (STEPS) sont disponibles pour effectuer une analyse des risques et l’aménagement éventuel de mesures de protection.

Dans tous les cas, il est conseillé de transmettre les informations et documents nécessaires à la DIRH.

 

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Contacts

  Service santé au travail, environnement, prévention, sécurité (STEPS), steps(at)unige.ch ou 022 379 78 06

  DIRH, secretariat-dirh(at)unige.ch ou 022 379 75 56

 

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Articles de loi et règlements

  Loi fédérale sur le travail dans l’industrie, l’artisanat et le commerce (LTr)

  Art. 62 à 65 Ordonnance 1 de la Loi sur le travail (OLT1)

 

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Pour aller plus loin

  Document informatif sur la protection de la maternité de la Commission universitaire de sécurité et santé au travail romande (CUSSTR)

  Secrétariat d’Etat à l’Economie (SECO)

  Office cantonal de l’inspection et des relations du travail

  Détails sur la protection de la maternité

  Loi fédérale sur l’égalité entre femmes et hommes

  Etude : Une politique du personnel favorable à la famille