ORGANES

Commission du personnel

En bref

Dans le cadre de la politique de dialogue et d’ouverture avec toutes et tous les membres du personnel de l’Université, le Rectorat a mis en place une Commission du personnel. Celle-ci est principalement un organe de proposition et de dialogue. > Site de la Commission du personnel

Son rôle est de :

-  donner son avis à titre consultatif sur les objets relatifs aux conditions de travail des membres du personnel

- diffuser l’information relative à la gestion des ressources humaines aux membres du personnel,

- aviser le Rectorat des difficultés relatives aux conditions de travail

- développer le dialogue entre le Rectorat, les cadres et les membres du personnel, en favorisant la communication et la concertation.

- proposer des améliorations dans l’organisation et les relations de travail au sein de l’Université.

> Détails dans la 4e partie du Règlement du personnel

La Commission du personnel est composée de 15 membres, à savoir :

  •  3 représentant-es du Rectorat dont un-e représentant-e des ressources humaines ;
  • 3 représentant-es du corps professoral
  • 3 représentant-es du corps des collaboratrices et collaborateurs de l’enseignement et de la recherche dont les mandats sont renouvelables sans limite dans le temps;
  • 3 représentant-es du corps des collaborateur/trices de l’enseignement et de la recherche dont les mandats sont limités dans le temps;
  • 3 représentant-es du corps du personnel administratif et technique.

> Détails dans l'article 222 du Règlement du personnel

A l’exception des représentant-es du Rectorat, les membres de la Commission sont élu-es par le corps qu’ils/ellesreprésentent selon le système majoritaire à un tour par scrutin secret. Dans la mesure du possible, toutes les UPER sont représentées au sein de la Commission, le cas échéant dans le cadre d’un tournus.

Attribution  des  sièges  pour  les  représentant-e-s  du  corps  professoral  et  du  corps  des collaboratrices et collaborateurs de l’enseignement et de la recherche

Chaque  UPER  doit  se  voir  attribuer  au  moins  un  siège,  pour  autant  qu’elle  ait  présenté  un  ou  une  candidat-e, corps professoral et corps des collaboratrices et collaborateurs de l’enseignement et de la recherche confondus.  Après  avoir  attribué  le  siège  revenant  aux  UPER  ayant  présenté  un  seul  ou  une  seule  candidat-e,  les  sièges restants  sont  attribués  aux  candidat-e-s  non  encore  élu-e-s  ayant  obtenus  le  plus  grand  nombre  de  voix.  Une UPER  ne  peut  cependant  se  voir  attribuer  un  siège  supplémentaire,  à  moins  qu’il  n’y  ait  plus  de  candidat-e-s émanant des autres UPER pour occuper les sièges restants.  Lorsque  chaque  UPER  représentée  a  obtenu  au  moins un  siège,  les  candidat-e-s  non  encore  élu-e-s  ayant obtenu le plus de voix, toutes structures confondues, occupent les sièges restants. En cas d'égalité, il est procédé à un tirage au sort.

Attribution des sièges pour les représentant-e-s du corps du personnel administratif et technique
Les trois sièges échéant aux représentant-es du corps du personnel administratif et technique sont répartis de la manière suivante : deux sièges sont attribués aux candidat-es du corps du personnel administratif et technique qui ont obtenu le plus grand nombre de voix. Les élu-es ne peuvent être issus d’une même structure que si aucune autre structure n’a présenté de candidat-e pour l’élection de ce corps; un siège est attribué à la ou au candidat-e du corps du personnel administratif et technique de l’administration centrale qui a obtenu le plus grand nombre de voix. En cas d'égalité, il est procédé à un tirage au sort.


> Détails dans le Règlement relatif à la désignation des membres de la Commission du personnel de l’Université