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Le droit d'auteur dans le contexte de l'enseignement

Quart d'heure techologique du 5 avril 2011

CAS 1: Un professeur de biologie photocopie une partie d'un livre contenant des représentations de plantes et de fleurs et il en distribue des copies en classe comme base pour son cours. Les images contenues dans le livre sont-elles protégées par le droit d'auteur ?

Des cas similaires à celui-ci se présentent tous les jours dans la vie des enseignants. Mais qu'est-ce qu'une oeuvre, comment est-elle protégée, quels sont les droits d'auteurs, qu'elles en sont les exceptions et les limites ? C'est dans le but de répondre d'une manière pratique à ces questions, que le projet Digital Copyrights for E-Learning (DICE) a été développé par et pour la communauté des hautes écoles suisses. Annelise Wohlwend et Daniel Scherly rapportent au comité Bachelor ce qu'ils ont appris d'un atelier organisé à Genève en novembre 2010.


4 avr. 2011

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