Police et justice
Police et justice. Repenser la relation des concepts et des pratiques au prisme du réformisme pénal (milieu du XVIIIe siècle - première moitié du XIXe siècle)
Marco Cicchini (2012 –2013)
Subside du FNS pour chercheur avancé (PA001_142077)
La séparation institutionnelle entre police et justice à la fin du XVIIIe siècle est généralement considérée comme un phénomène caractéristique de la modernité politique et de l’État de droit. Pourtant les mécanismes constitutifs du processus de différenciation et de spécialisation des organes, les fondements conceptuels qui les justifient et les conséquences pratiques qui en découlent sont rarement analysés pour eux-mêmes. L’objectif de cette recherche consiste à repenser les partages et les périmètres d’intervention entre police et justice entre milieu du XVIIIe siècle et début du XIXe siècle, dans une perspective d'histoire conceptuelle, pragmatique et comparée.
L’apport scientifique du projet est double. D’une part, il vise à affiner les connaissances actuelles sur l’émergence des polices modernes en insistant sur le rôle du réformisme pénal dans ce processus (discours, cadre normatif, institutions, acteurs). D’autre part, il entend contribuer au croisement des études policières et judiciaires européennes et nord-américaines, en étudiant les circulations, les transferts et les réinterprétations des modèles de réformes, de part et d’autre de l’Atlantique. La problématique du projet a pour cadre le mouvement réformateur des Lumières, en premier lieu la réforme judiciaire qui en est l’emblème le plus célèbre, mais aussi la réforme des appareils de police, constatée partout en Europe dès 1750, et quelques décennies plus tard dans les villes nord-américaines.
Dans un premier temps, la relation entre police et justice sera questionnée sous un angle conceptuel, à partir d’un vaste corpus de textes (livres de doctrine imprimés, discours, rapports, mémoires, correspondance etc.) produits par des magistrats et des juristes soucieux du réformisme pénal, entre 1750 et 1800. Deuxièmement, il s’agira d’enquêter dans les sources de la pratique pour étudier les activités concrètes des magistrats et de leurs auxiliaires sur le terrain de la poursuite criminelle – professionnels, citoyens élus, militaires, etc. Le projet comporte une importante dimension comparative en mettant en relation des études de cas ciblées.
Pour la réalisation de ce projet, Marco Cicchini a été chercheur invité du Centre d'histoire des régulations sociales à l'Université du Québec à Montréal (Canada), pendant l'année académique 2012-2013.
Ce projet a débouché sur l'organisation d'un colloque international à Genève: Police et justice, le noeud gordien. Des Lumières à l'Etat libéral (1750-1850), du 20 au 22 novembre 2014, en partenariat entre Damoclès et le projet ANR Syspoe (Sytèmes policiers européens, XVIIIe-XIXe siècle).