2010

Faut-il breveter les technologies vertes?

0

A l’occasion de la Journée mondiale de l’environnement, la famille des Nations Unies se met au vert sous les thèmes de la biodiversité et du développement durable, en proposant au public de multiples animations et activités, le samedi 5 juin. Jacques de Werra, professeur à la Faculté de droit, participe à cet événement en prenant part à un débat sur la thématique de l’environnement et de la propriété intellectuelle: «Jusqu’où peut-on être vert?».

Dans le domaine des technologies «vertes», la propriété intellectuelle pourrait en effet devenir une arme à double tranchant. En déposant des brevets sur des inventions susceptibles de rendre notre mode de vie plus respectueux de l’environnement, les chercheurs et industriels participent à la création de richesse et à la croissance économique. En même temps, ces technologies propres n’ont de sens, du point de vue du développement durable, que si elles sont rapidement et largement diffusées, notamment dans les pays émergents.

D’où la demande, d’un côté, de faciliter la protection de ces innovations vertes et d’accélérer les procédures de dépôt de brevet et de licence afin d’optimiser le passage du stade de la recherche à celui de la commercialisation. De l'autre, en revanche, des pressions se font sentir pour la création d’un système de licences obligatoires qui permettraient à des pays comme l’Inde ou le Brésil de bénéficier d’un transfert de technologie à moindre coût, au détriment de l’incitation à innover.

Alors, faut-il plus ou moins de propriété intellectuelle dans les technologies vertes? Quels sont les mécanismes nécessaires pour accélérer la diffusion de ces innovations?

Pour débattre ces questions, mais aussi celles de la protection des connaissances traditionnelles, des ressources génétiques (contribution à la biodiversité…) et bien d’autres, une série d’intervenants, dont le professeur Jacques de Werra, représentant les milieux industriels et académiques ainsi que la société civile vous donnent rendez-vous au siège de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), qui ouvre pour la première fois ses portes au public.


«Environnement et propriété intellectuelle: jusqu’où être vert?»
Débat public
OMPI (34 ch. de Colombettes)
Samedi 5 juin – 13h30

Avec la participation de:
Jacques de Werra, professeur de droit de la propriété intellectuelle et de droit des obligations à l’UNIGE;
Maria Julia Oliva, conseillère principale à l’Union for Ethical BioTrade et membre de la Commission du droit à l’environnement de l’Union internationale pour la conservation de la nature;
Philip Boydell, directeur du laboratoire photovoltaïque chez Du Pont de Nemours;
Pedro Roffe, expert attaché au Centre international pour le commerce et pour le développement durable.

Modérateur: Francis Gurry, directeur général de l’OMPI

Jacques de Werra

OMPI

28 mai 2010
  2010