Webinar on Intellectual Property in Horizon Europe

Quoi

Comment gérer la propriété intellectuelle (PI) dans les projets Horizon Europe ? Quelles règles s'appliquent pendant la préparation des propositions, la mise en œuvre des projets et après la fin des projets ?

Au cours de ce webinaire d'une heure, nous vous présenterons les principaux aspects de la PI dans Horizon Europe, notamment :

  • la propriété et la protection des résultats,
  • les droits d'accès des partenaires du projet,
  • les obligations en matière d'exploitation et de diffusion, et
  • les considérations pratiques pour les propositions et les accords de consortium.

Qui

  • Chercheurs, chercheuses
  • Innovateurs, innovatrices
  • PME et toutes les parties prenantes issues d'institutions de recherche publiques et privées dans le domaine des sciences sociales et humaines qui préparent une candidature dans le cadre du programme Horizon Europe. 

Quand

31 mars 2026 - 11:00-12:00

En ligne

Plus d'Informations

Pour plus d'informations et pour vous inscrire, veuillez consulter le lien ci-dessous.


Pour toute question

9 févr. 2026

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