Le commerce des produits agricoles dans le droit de l'OMC

Le commerce des produits agricoles dans le droit de l'OMC

Théophane Noël Zouré

L’agriculture est un sujet majeur dans les négociations multilatérales de l’OMC. Du GATT au Cycle de Doha, les enjeux ont constamment évolué. Les négociations actuelles se focalisent sur la multifonctionnalité, concept qui reconnaît à l’agriculture, outre la fonction de production d’aliments, des fonctions sociales et environnementales. Le défi de l’OMC consiste à l’intégrer à son système normatif.

Le présent ouvrage analyse le régime juridique du commerce des produits agricoles à la lumière du GATT, de l’Accord sur l'Agriculture et des propositions des Membres et peint les grandes lignes du futur Accord sur l’agriculture. L’auteur y défend une conception simple de l’agriculture. Il soutient que ce secteur est particulier et que le futur Accord devrait donner plus de flexibilité aux Membres de l’OMC dans la conduite de leurs politiques agricoles nationales.