2010

Loi sur la protection de l'environnement (LPE)

Parution de la première livraison du Commentaire romand de la loi sur la protection de l'environnement

Pierre Moor, Anne-Christine Favre, Alexandre Flückiger (éditeurs)

Fruit d’une collaboration entre les Facultés de droit des Université de Genève et de Lausanne, le Commentaire romand de la loi sur la protection de l'environnement constitue en l'étude systématique des dispositions de la loi fédérale sur la protection de l'environnement et de ses ordonnances d'exécution les plus importantes.

Les principes propres au droit interne comme au droit international ou européen de l'environnement sont analysés dans leur portée générale et dans leurs implications concrètes.

Destiné aux besoins de la pratique, cet ouvrage recense, analyse et organise la législation, la jurisprudence et la doctrine en la matière; il permettra aux lecteurs de disposer d'un ouvrage en langue française dans un domaine qui requiert des connaissances approfondies et en constante évolution.

La parution, échelonnée en trois livraisons (2010 à 2011), se fera sur feuillets mobiles, en vue d'une mise à jour plus aisée.

La première livraison contient les contributions des enseignants suivants de la Faculté de droit de l’Université de Genève : Anne Petitpierre-Sauvain, professeure honoraire ; François Bellanger, Alexandre Flückiger, Xavier Oberson, professeurs ordinaires ; Valérie Défago Gaudin, Jean-Frédéric Maraïa, chargés de cours suppléants.

11 novembre 2010
  2010