Le dilemme du renvoi en droit international privé

La thèse, l'antithèse et la recherche d'une synthèse

Gian Paolo Romano

En adoptant une perspective déjudiciarisée, l’ouvrage montre que les tréfonds rationnels du Droit exigent de chacun des États participant au jeu du renvoi qu’il entreprenne d’organiser le rétablissement de la vocation sacrifiée de sa loi à l’aide d’un critère tiers et supérieur aux rattachements antagonistes. Nourrissant une règle bilatérale de conflit de renvoi, un tel critère est susceptible d’être retenu par l’État « co-intéressé » pour que le conflit de lois soit résolu par le Droit et non par un coup de force d’une partie privée. Consciente de la possibilité d’une divergence quant aux facteurs de solution du conflit de renvoi que les États peuvent retenir, ce qui appelle des règles évoluant à un étage supérieur du Stufenbau, la présente étude révèle que les principes d’autonomie et de proximité peuvent d’ores et déjà se réclamer du droit positif.