Avenant au contrat

L'avenant à un contrat est utile lorsque l'auteur-e souhaite conserver des droits clés qui l’autorisent à diffuser son article. C'est un supplément au contrat de publication, considéré comme un amendement. Pour être valide, il doit être approuvé par les deux parties.

L’avenant se concentre généralement sur le droit de republication (ou diffusion) du manuscrit dans une archive institutionnelle, comme l’Archive ouverte UNIGE. Il s’agit notamment de négocier la période d’embargo : elle devrait être de 6 mois maximum selon les exigences de certains bailleurs de fonds (ex. FNS), mais ce n'est pas forcément ce que les éditeurs prévoient dans leurs contrats de publication ou leurs politiques (voir Sherpa Romeo pour les politiques des revues).

Il est possible de s’inspirer de plusieurs modèles d’addenda existants, par exemple celui de l’organisation SPARC (en deux versions, une pour les Etats-Unis et l’autre le Canada) ; ou encore les modèles d’addenda de Creative Commons. Pour les articles publiés par des auteur-es de l’UNIGE, nous recommandons d’ajouter un Addenda Creative Commons au contrat d'édition afin de bénéficier de la retenue des droits d’auteur.