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Licences Creative Commons

Une licence est un contrat dans lequel l’auteur-e précise les modalités d’utilisation de son œuvre et concède des droits d’utilisation non exclusifs, tout en conservant ses prérogatives d’auteur-e. Il s’agit par exemple de concéder des droits de diffusion, de reproduction ou de modification de l’œuvre.

Les licences les plus utilisées dans le milieu de la publication scientifiques sont les licences Creative Commons (CC).

Elles sont composées de 4 éléments qui peuvent être combinés :

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BY (Attribution)

L’auteur-e de l’œuvre doit être cité-e et les modifications effectuées dans l’œuvre dérivée par rapport à l’œuvre originale doivent être indiquées.

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SA (ShareAlike)

Partage à l’identique

Les œuvres dérivées doivent être diffusées avec la même licence.

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NC (NonCommercial)

Pas d’utilisation commerciale

Seule une exploitation non commerciale de l’œuvre est permise.

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ND (NoDerivatives)

Pas de modification

Les modifications ou les adaptations de l’œuvre ne sont pas permises.

 

Il existe également la licence CC0.Lorsque vous la choisissez, vous supprimez toutes les barrières à la réutilisation et placez votre travail dans le domaine public.

Le détail des licences Creative Commons ainsi que les obligations et interdictions liées à chacune d’elles sont listés dans un tableau récapitulatif.

Pour les publications scientifiques, la licence généralement recommandée est la licence CC-BY.