L'applicabilité temporelle du droit international humanitaire

Julia Grignon

Alors que l’applicabilité temporelle du droit international humanitaire (DIH) n’était jusqu’à présent traitée que de façon éparse, confidentielle et le plus souvent au détour d’autres questions juridiques qui y sont liées, cette thèse de doctorat offre une étude complète de la question. Sont ainsi traités aussi bien le début que la fin de l’applicabilité générale du DIH, tour à tour pour les conflits armés internationaux (dont les situations d’occupation) et pour les conflits armés non internationaux. Sont également examinés tous les aspects dérogatoires ou spécifiques prévus par les instruments pertinents. Sont en outre proposées des définitions pour certaines expressions clés telles que « fin générale des opérations militaires » et « fin des hostilités actives » , le tout étant illustré de nombreux exemples liés à des conflits armés contemporains, rassemblant ainsi dans un même volume des réflexions décisives de droit international humanitaire.

2014