Organisation

Conseil participatif

Composition

Le Conseil participatif se compose de 27 membres.
La répartition des sièges entre les corps se décompose comme suit :

  • 12 membres du corps professoral,
  • 6 membres du corps des collaborateur.trices de l'enseignement et de la recherche,
  • 6 étudiant.es,
  • 3 membres du personnel administratif et technique.

Conformément à l'article 26, alinéa 4, de la Loi sur l'université, les membres sont désignés pour un mandat de quatre ans, sauf pour les étudiant.es qui sont mis au bénéfice d'un mandat de deux ans, renouvelable.

Les membres du décanat assistent aux séances du conseil participatif avec voix consultative.
L'administratrice de la Faculté, les président.es des sections et les conseillères académiques sont invité.es aux séances. Ils/elles y participent avec voix consultative.
Le Conseil participatif peut également inviter une ou plusieurs personnes qui ne font pas partie de l'Université à participer à ses séances avec voix consultative.

Membres du Conseil participatif (2021 - 2025)
  • Corps professoral
    • Prof. Abdeljalil Akkari
    • Prof. Olivier Desrichard
    • Prof. Martin Debbané
    • Prof. David Sander
    • Prof. Marco Hessels
    • Prof. Rita Hofstetter
    • Prof. Juan Manuel Falomir Pichastor
    • Prof. Gaëlle Molinari (présidente 2021-23)
    • Prof. Daphné Bavelier
    • Prof. Edouard Gentaz
    • Prof. Maïtena Armagnague
    • Prof. Maude Schneider
  • Corps des collaborateurs de l'enseignement et de la recherche
    • M. Simon Flandin (vice-président 2021-23)
    • M. Manuel Perrenoud
    • Mme Juana Sarmiento
    • Mme Neele Heiser
    • Mme Fleur Lejeune
    • Mme Kerstin Brinkmann
        viennent ensuite
    • M. Maximilian Haas
    • M. Vincenzo Iacoviello
    • Mme Lisa Moussaoui
    • Mme Salomé Doll
    • Mme Hélène Delage
    • M. Nicolas Burra
  • Corps des étudiants
    • M. Quentin Zongo
    • Mme Alicia Savioz
    • M. Daniel Sequeira Granja
    • Mme Anaïs Buff
    • M. Nicolas Amez-Droz
    • M. Loïc Berthod
       
  • Personnel administratif et technique
    • Mme Sandrine Amstutz
    • Mme Edith Campos
    • Mme Anne-Cécile Dominé-Aubert
       
  • Membres ex-officio
    • Mme Mireille Bétrancourt (doyenne)
    • Mme Nathalie Delobbe (vice-doyenne)
    • M. Nicolas Favez (vice-doyen)
    • Mme Maëlle Le Pottier (administratrice)

    • Mme Valérie Favez (conseillère académique)
    • Mme Aline Meyer (conseillère académique)
    • Mme Pascale Pasche-Provini (conseillère académique)

Présidence

• Les membres du Conseil participatif élisent leur président.e, choisi.e en leur sein. Le Conseil participatif peut élire un.e vice-président.e.
• Le mandat du/de la président.e (et du/de la vice-président.e) est de 2 ans, renouvelable.
• L'élection du/de la président.e et du/de la vice-président.e exige un quorum de présence de 1/2 des membres du Conseil. Pour chacune des 2 fonctions, est élu.e le.la candidat.e qui obtient la majorité des suffrages au nombre desquels les abstentions, les bulletins blancs et les bulletins nuls ne sont pas comptés.

Fonctionnement

 Le règlement d'organisation de la Faculté fixe les modalités de fonctionnement du Conseil participatif.

Compétences

Le Conseil participatif de la Faculté

  • approuve les règlements d’études et les programmes d’études de la Faculté en vue de leur adoption par le rectorat,
  • adopte les plans d’études,
  • adopte le règlement d’organisation de la Faculté, en vue de son approbation par le rectorat,
  • peut proposer au décanat des modifications des règlements d’études et programmes d’études et du règlement d’organisation de la Faculté,
  • propose au recteur un candidat à la fonction de doyen.ne,
  • désigne les vice-doyen.nes sur proposition du/de la doyen.ne,
  • préavise les règlements d’organisation des centres et instituts interfacultaires dans lesquels la Faculté est impliquée en vue de leur adoption par le rectorat,
  • examine, d’une manière générale, les questions relatives aux méthodes d’enseignement, au contrôle des connaissances et à l’organisation des examens,
  • prend connaissance du budget et des comptes annuels de la Faculté.

    Le conseil participatif préavise la nomination des président.es et des vice-président.es de Section, sur proposition du collège des professeurs de la section et après préavis du collège des professeurs de la Faculté, en vue de leur désignation par le.la doyen.ne.

    En outre, le conseil participatif 
  • adopte le règlement interne de l’Unité TECFA, en vue de son approbation par le rectorat,
  • adopte les directives internes des consultations, sur proposition du collège des professeurs de la Faculté,
  • préavise la création et la suppression des consultations,
  • préavise le règlement relatif aux privat-docents en vue de leur adoption par le décanat,
  • préavise le code d’éthique et le règlement de la commission d’éthique en vue de leur adoption par le rectorat,
  • préavise à l’intention du collège des professeurs de la Faculté les rapports de la commission de planification académique (CPA),
  • est consulté sur la désignation et le mandat des commissions permanentes de la Faculté,
  • est consulté sur la désignation et le mandat des commissions permanentes des sections.

    Le conseil participatif peut soumettre au/à la doyen.ne des propositions ou des recommandations sur toute question dont il se saisit ou est saisi. Le décanat prend position sur les propositions du conseil participatif.

    Pour la préparation de ses travaux, le conseil participatif peut désigner des commissions temporaires ou permanentes. Il peut y associer toute personne pouvant être utile à la réalisation des dits travaux.