Droits & licences

Si vous partagez vos données, il est préférable de le faire en leur donnant une licence appropriée. L'utilisateur saura ainsi rapidement ce qu'il, et ne peut pas faire, avec vos données.

Les sources les plus connues pour les licences ouvertes sont les Creative Commons ainsi que les Open Data Commons. Le site choosealicense.com peut vous aider à choisir la licence plus appropriée à votre situation.

Explications et options sont largement commentées sur le site du Digital Curation Center.

A noter que les données de recherche qui sont produites par les collaborateurs de l’Université dans le cadre de l’exercice de leur fonction sont la propriété de l’institution, et non celle du chercheur.

Licences Creative Commons

La licence Creative Commons (CC) la plus reconnue est probablement la licence CC0. Lorsque vous choisissez cette licence, vous supprimez toutes les barrières et placez votre travail dans le domaine public. L'intégrité scientifique veut que vous soyez cité comme créateur des données même avec une licence CC0.

D'autres options existent avec les licences CC, dont :   

CC Attribution (CC BY): Cette licence permet aux autres de distribuer, remixer, arranger, et adapter votre œuvre, même à des fins commerciales, tant qu’on vous accorde le mérite de la création originale en citant votre nom.

CC Attribution-ShareAlike (CC BY-SA): Cette licence permet aux autres de remixer, arranger, et adapter votre œuvre, même à des fins commerciales, tant qu’on vous accorde le mérite en citant votre nom et qu’on diffuse les nouvelles créations selon des conditions identiques.

CC Attribution-NoDerivs (CC BY-ND): Cette licence autorise la redistribution, à des fins commerciales ou non, tant que l’œuvre est diffusée sans modification et dans son intégralité, avec attribution et citation de votre nom.

CC Attribution-NonCommercial (CC BY-NC): Cette licence permet aux autres de remixer, arranger, et adapter votre œuvre à des fins non commerciales et, bien que les nouvelles œuvres doivent vous créditer en citant votre nom et ne pas constituer une utilisation commerciale, elles n’ont pas à être diffusées selon les mêmes conditions.

Creative Commons fournissent également un guide pour utiliser leur licences avec des données et des bases de données.

Open Data Commons

Open Data Commons (ODC) offrent trois options de licence qui ont été créées spécifiquement pour les données/bases de données.

ODC Public Domain and Dedication License (PDDL): Cette licence est similaire à la licence CC0 car elle n'impose aucune restrictions sur l'utilisation de vos données/bases de données. D'autres sont libres de copier, distribuer et utiliser votre travail; produire des travaux à partir de vos données/bases de données; et de modifier, transformer et de produire sur la base de vos données/bases de données.

ODC Attribution License: Cette licence est similaire à la licence CC BY car elle autorise à d'autres personnes de copier, distribuer, et d'utiliser votre travail; produire des travaux à partir de vos données/bases de données; et de modifier, transformer et de produire sur la base de vos données/bases de données, tant qu'ils vous fournissent une attribution appropriée.

Open Database License (ODbL): Cette licence est similaire à la licence CC BY-SA car elle autorise d'autres personnes de copier, distribuer, et d'utiliser votre travail; produire des travaux à partir de vos données/bases de données; et de modifier, transformer et de produire sur la base de vos données/bases de données, tant qu'ils vous fournissent une attribution appropriée, et que les nouveaux travaux soient disponibles sous cette même licence.

ODC fournit aussi de l'information sur la façon dont ces licences diffèrent des licences Creative Commons lors de leur application aux données/bases de données.

Lectures et connaissances complémentaires:

  •  "Sharing, preservation, and licensing" Mantra, tutoriel en ligne.