Vendredi 17 avril 2026: François Sengdara
François Sengdara soutiendra, en vue de l'obtention du grade de docteur en droit, sa thèse intitulée:
« L'organisation du pouvoir judiciaire dans le canton de Genève, de la Restauration à la Révolution radicale (1814-1848) »
Vendredi 17 avril 2026 – 14h15
Salle 3050 - UNI MAIL
Jury : Prof. Denis TAPPY, Université de Lausanne, Prof. Laurent GROBÉTY, Prof. Numa GRAA (directeur de thèse), sous la présidence du Prof. Luc THÉVENOZ, doyen de la Faculté de droit.
Résumé:
En 1814, Genève est libérée et retrouve son indépendance après son adjonction à la Grande Nation. La République genevoise reprend alors en main son destin politique et institutionnel : quelle justice entendelle désormais mettre en oeuvre ? La présente thèse se propose d’étudier l’évolution et le fonctionnement du système judiciaire du canton de Genève depuis la Restauration jusqu’à la Révolution radicale. À travers l’analyse des débats politiques et des travaux des commissions parlementaires, elle met en lumière l’influence des orientations politiques sur l’organisation et le rôle du pouvoir judiciaire. Plusieurs questions majeures structurent ces discussions, notamment le principe de la séparation des pouvoirs, l’amovibilité des magistrats, l’institution du jury ainsi que l’organisation de la Justice de paix. En ce qui concerne son fonctionnement concret, la justice genevoise se caractérise par une organisation pragmatique, façonnée par les Constitutions genevoises et les lois judiciaires de 1816, 1832, 1842 et 1848. L’étude de cette organisation conduit également à s’intéresser à ses acteurs, à savoir les officiers de justice, ainsi que les avocats, juges et greffiers.
17 avr. 2026