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Licences

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Les licences

Chaque fichier déposé dans l'Archive ouverte peut être associé à une des licences détaillées dans le tableau ci-dessous.

Le choix de cette licence, ou l'absence de choix, est de la responsabilité du ou des titulaires des droits d'auteurs. A noter que si le/les auteur-es ont convenu d'une licence avec leur maison d'édition, c'est évidemment celle-ci qui doit être mentionnée dans l'Archive.

Une publication sans licence explicite reste protégée par le droit d'auteur, à savoir que le/les auteur/trice conservent tous leurs droits (équivalent à "tous droits réservés").

Une personne qui attribue une licence à une œuvre doit le faire avec l'accord des tous les ayants-droits et en tenant compte des éventuels éléments produits par des tiers et intégrés dans la publication.

 

AbréviationNom de la licence

CC BY

Creative Commons Attribution
https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/deed.fr

CC BY-SA

Creative Commons Attribution-ShareAlike
https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/deed.fr

CC BY-ND

Creative Commons Attribution-NoDerivatives
https://creativecommons.org/licenses/by-nd/4.0/deed.fr

CC BY-NC

Creative Commons Attribution-NonCommercial
https://creativecommons.org/licenses/by-nc/4.0/deed.fr

CC BY-NC-SA

Creative Commons NonCommercial-ShareAlike
https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/deed.fr

CC BY-NC-ND

Creative Commons Attribution-NonCommercial-NoDerivatives
https://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/4.0/deed.fr

CC0

Creative Commons Public Domain Dedication
https://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.fr

Techniquement, il ne s'agit pas d'une licence, mais de la mise dans le domaine public de la publication.

Other OA

Other Open Access license

Cette entrée regroupe toutes les licences particulières de mise en accès libre d'une publication, par exemple la Licence OpenEdition Books (https://www.openedition.org/12554).

OA National Licences

Backfiles purchase (National Licenses Project)

Cette "licence" est utilisée pour les publications encore sous droit mais qui peuvent être diffusées librement grâce à des accords signés entre le Consortium suisse des bibliothèques et quatre éditeurs (Cambridge UP, Oxford UP, de Gruyter et SpringerNature, dans le cadre d'un projet financé par Swissuniversities.