Licences
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Les licences
Chaque fichier déposé dans l'Archive ouverte peut être associé à une des licences détaillées dans le tableau ci-dessous.
Le choix de cette licence, ou l'absence de choix, est de la responsabilité du ou des titulaires des droits d'auteurs. A noter que si le/les auteur-es ont convenu d'une licence avec leur maison d'édition, c'est évidemment celle-ci qui doit être mentionnée dans l'Archive.
Une publication sans licence explicite reste protégée par le droit d'auteur, à savoir que le/les auteur/trice conservent tous leurs droits (équivalent à "tous droits réservés").
Une personne qui attribue une licence à une œuvre doit le faire avec l'accord des tous les ayants-droits et en tenant compte des éventuels éléments produits par des tiers et intégrés dans la publication.
| Abréviation | Nom de la licence |
|---|---|
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CC BY |
Creative Commons Attribution |
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CC BY-SA |
Creative Commons Attribution-ShareAlike |
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CC BY-ND |
Creative Commons Attribution-NoDerivatives |
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CC BY-NC |
Creative Commons Attribution-NonCommercial |
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CC BY-NC-SA |
Creative Commons NonCommercial-ShareAlike |
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CC BY-NC-ND |
Creative Commons Attribution-NonCommercial-NoDerivatives |
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CC0 |
Creative Commons Public Domain Dedication Techniquement, il ne s'agit pas d'une licence, mais de la mise dans le domaine public de la publication. |
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Other OA |
Other Open Access license Cette entrée regroupe toutes les licences particulières de mise en accès libre d'une publication, par exemple la Licence OpenEdition Books (https://www.openedition.org/12554). |
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OA National Licences |
Backfiles purchase (National Licenses Project) Cette "licence" est utilisée pour les publications encore sous droit mais qui peuvent être diffusées librement grâce à des accords signés entre le Consortium suisse des bibliothèques et quatre éditeurs (Cambridge UP, Oxford UP, de Gruyter et SpringerNature, dans le cadre d'un projet financé par Swissuniversities. |